[Sans Suite] Plainte pour diffamation contre Parendare

Ordre judiciaire

Requête au tribunal

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Qualité du demandeur

Nom : <Jaeger>

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Prénom : <Félix>

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Profession : <Duc de Talabheim et Barde en chef de la guilde des bardes.>

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Adresse : <Maison nr°11, Capitale Irisia.>

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Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un arrêté seigneurial ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia ;
- d'un citoyen d'Irisia faisant appel d'un acte judiciaire rendu en première instance par un seigneur ou par l'ordre judiciaire.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?

<d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia>

Merci de joindre à votre requête une copie des actes administratifs, de police ou judiciaire que vous contesteriez.

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.

<Non.>

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Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.

<Parendare, ancien seigneur d'Orsinium, très probablement frustré par la réussite et l'excellence de Talabheim et de ces habitants, s'est mit en tête de nuire à ma personne et par extension à la ville de Talabheim. En effet, ce dernier me menace d'un procès car lors d'un débat sur le fait qu'il détenait des animaux de Freecrafter et que de ce fait il nuisait à son commerce, j'aurais remis en cause notre monarchie parlementaire et le roi Khazarne.
Chose qui bien entendu était complètement faux, je ne suis pas assez fou pour mettre en jeu ma légitimité de seigneur. Cependant, on me rapporte que ce fieffé coquin de Parendare souhaite me coller un procès et affirmerait haut et fort. De plus il semblerait qu'un dénommé Simsim l'aurait encouragé. Je rajoute aussi le fait qu'il a essayé de me faire des choses qui elles aussi étaient complètement fausses.
Pour les témoins j'en appelle à Momoli ainsi qu'à AcePolisson.
Je présenterais les preuves sous la forme de capture d'écran peu avant le procès.>

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Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité d'une personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

<Parendare : Article VIII-1-1 : L’agression morale, telle que l'insulte ou l'intimidation est punie d'une amende de 10Z.>
<Parendare : Un dédomagement est demandé pour réparer le préjudice apporté par la diffamation.
<Simsim : Article VIII-1-1 : L’agression morale, telle que l'insulte ou l'intimidation est punie d'une amende de 10Z.>
<Etc.>

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Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :

<Ce vendredi ou bien à partir de lundi prochain.>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :

• Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite, lui-même susceptible d'appel s'il est rendu en première instance ;
  
• Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.
  

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.

Ordre Judiciaire d'Irisia

Suite de la procédure judiciaire

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Le 11/01/2017 à Irisia

Suite à l'examen du dépôt de votre plainte : Mr. Felix_Jaeger contre Mr. Parendare, en date du 22/12/2016 pour le(s) fait(s) suivant(s) : Agression morale.

Je soussigné Mr. de Courfeyrac Hp520 en sa qualité de Juge Suprême, déclare l'ouverture d'une information judiciaire à l'encontre de Parendare. Durant cette période tout objet ou information tangible propice à apporter la vérité de façon objective sur les faits ou les manquements ciblés par la loi devront être mis à la connaissance du magistrat chargé de l'instruction.

Je vous prie d'agréer, Monsieur Felix_Jaeger, l'expression de ma plus haute considération.

Référence du dossier : 005

Cordialement,
de Courfeyrac Hp520,
Juge Suprême.

Ordre Judiciaire d'Irisia

Classement sans suite

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Le 16/01/2017 à Irisia

Suite à l'ouverture d'une information judiciaire à l'encontre de Parendare après le dépôt de la plainte : Mr. Felix_Jaeger contre Mr. Parendare, en date du 22/12/2016 pour le(s) fait(s) suivant(s) : Agression morale.

Je soussigné Mr. de Courfeyrac Hp520 en sa qualité de Juge Suprême, déclare le classement sans suite et la clôture de l'information judiciaire ouverte à l'encontre de Parendare.

Vous pouvez contester cette décision selon l'article V-1-12-1 du code de lois d'Irisia : Tous les actes de justice pris par l'ordre judiciaire sont rendus en premier ressort et sont susceptible d'appel devant l'ordre judiciaire à l'exception des actes pris en en appel et en cassation.

Je vous prie d'agréer, Monsieur Felix_Jaeger, l'expression de ma plus haute considération.

Référence du dossier : 005

Cordialement,
de Courfeyrac Hp520,
Juge Suprême.

B0uleBan_ a écrit:Ce faire kill ? Par qui ? Explique moi un peu Straba ?