Décret de nomination du juge suprême d'Irisia
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Décret de nomination du juge suprême d'Irisia
SA MAJESTÉ LE ROI BOZUK Ier,
Vu l'article II-II de la Constitution du royaume d'Irisia ;
Vu l'article II-IV de la Constitution du royaume d'Irisia ;
Vu l'article II-1-2 du Code de lois d'Irisia ;
Vu la section 1 du chapitre III du Code de lois d'Irisia ;
Décide de nommer Hp520 au poste de juge suprême d'Irisia ;
En conséquence, ce dernier est désormais en charge de l'institution royale qu'est l'ordre judiciaire d'Irisia.
Bozuk- Mineur de roche
- Messages : 204
Date d'inscription : 30/04/2013
Re: Décret de nomination du juge suprême d'Irisia
Administration royale d'IrisiaDécret de nomination
SA MAJESTÉ LE ROI KHAZARNE Ier,
Vu l'article II-II de la Constitution du royaume d'Irisia ;
Vu l'article II-1-2 du Code de lois d'Irisia ;
Vu la section 1 du chapitre III du Code de lois d'Irisia ;
Décide de nommer Hp520 au poste de juge suprême d'Irisia ;
En conséquence, ce dernier est désormais en charge de l'institution royale qu'est l'ordre judiciaire d'Irisia.
Gloire à Irisia !
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