Code d'Ambrume

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Code d'Ambrume

Message par Khazarne le Jeu 12 Jan - 12:22





Code d'Ambrume







Chapitre préliminaire – Rappel de la compétence du seigneur d'Ambrume tirée de la législation en vigueur

Section 1 - Compétence tirée de la Constitution du royaume d'Irisia

Article III-II : Les seigneurs exécutent la loi par le biais d'arrêtés seigneuriaux qu'ils promulguent dans le respect de la loi et de la Constitution sous le contrôle de la justice royale.
Article III-III : Tout seigneur a le droit de lever et d'entretenir une armée.
Article III-IV : Tout seigneur a le droit de transmettre son pouvoir suivant les règles de la loi et des arrêtés seigneuriaux.

Section 2 - Compétence tirée du Code de lois du royaume d'Irisia

Article II-2-1 : Les seigneurs du royaume d'Irisia ont compétence pour prendre des arrêtés seigneuriaux, les faire appliquer et en régler les litiges en résultant dans les domaines prévus par la loi.
Article II-2-3 : Les seigneurs ont compétence pour prendre des arrêtés seigneuriaux pour la protection des personnes et des biens dans leur propre seigneurie.
Article II-2-4 : Les seigneurs ont compétence pour prendre des arrêtés seigneuriaux pour la règlementation de l'urbanisme dans leur propre seigneurie.
Article II-2-5 : Les seigneurs ont compétence pour prendre des arrêtés seigneuriaux pour la règlementation du commerce et de l'industrie des biens qu'ils produisent.
Article II-2-6 : Les seigneurs ont compétence pour prendre des arrêtés seigneuriaux pour la fixation de leur procédure judiciaire seigneuriale.
Article II-2-7 : Les seigneurs ont compétence pour prendre des arrêtés seigneuriaux pour déléguer leurs compétences fixées par la loi et la Constitution.
Article II-2-8 : Les seigneurs ont compétence pour prendre des arrêtés seigneuriaux pour réglementer la transmission du pouvoir au sein de leur seigneurie.




Chapitre I – La seigneurie d'Ambrume

Section 1 - Identité d'Ambrume

Article I-1-1 : Ambrume affiche les armoiries de son seigneur.
Article I-1-2 : La devise d'Ambrume est Nihil sine oculum.

Section 2 - Territoire d'Ambrume

Article I-2-1 : La seigneurie d'Ambrume s'étend sur toute la zone constructible par sa faction et sur les champs annexés à celle-ci.




Chapitre II – Membres de la seigneurie d'Ambrume

Section 1 - Seigneur d'Ambrume

Article II-1-1 : Le seigneur d'Ambrume dirige discrétionnairement la politique de la seigneurie.
Article II-1-2 : Le seigneur d'Ambrume gère le budget, lève et commande l'armée seigneuriale, règlemente la seigneurie et règle les litiges qui relèvent de sa compétence.
Article II-1-3 : Le seigneur d'Ambrume peut déléguer ses fonctions par décret seigneurial.
Article II-1-4 : Le seigneur d'Ambrume qui quitte ses fonctions, par démission ou révocation, a le droit discrétionnaire de choisir son successeur.

Section 2 - Membres d'Ambrume

Article II-2-1 : Sont considérés comme membres d'Ambrume tous les membres de la faction d'Ambrume.
Article II-2-2 : Sont considérés comme membres d'Ambrume tous les membres affichés comme tels par l'effectif officiel publié.




Chapitre III – Institutions de la seigneurie d'Ambrume

Section 1 - Ordre judiciaire

Article III-1-1 : L'ordre judiciaire d'Ambrume est compétent pour juger de la véracité des faits, interpréter les normes applicables par la seigneurie et déterminer s'il faut les appliquer.
Article III-1-2 : Est dans l'exercice de ses fonctions le membre de l'ordre judiciaire appliquant les ordres qu'il a légitimement reçus au sens de la législation ou exécutant une mission confiée à l'ordre judiciaire par la législation.
Article III-1-3 : Un acte de justice n'est valide que s'il ne méconnaît pas le code d'Ambrume.

Section 2 - Garde d'Ambrume

Article III-2-1 : La garde d'Ambrume a pour rôle d'assurer des normes qui relèvent de la compétence d'Ambrume en prévenant les infractions, en en recherchant les auteurs et en appliquant leur sanction.
Article III-2-2 : La garde d'Ambrume est prioritairement soumise aux ordres du roi d'Irisia.
Article III-2-3 : La garde d'Ambrume est sous l'autorité du seigneur d'Ambrume.
Article III-2-4 : Est dans l'exercice de ses fonctions le membre de la garde d'Ambrume appliquant les ordres qu'il a légitimement reçus au sens de la législation ou exécutant une mission confiée à la garde d'Ambrume par la législation.

Section 3 - Administration d'Ambrume

Article III-3-1 : L'administration a pour rôle l'exécution de la politique du seigneur d'Ambrume.
Article III-3-2 : Tous les membres de l'administration sont placés sous l'autorité du seigneur d'Ambrume.
Article III-3-3 : Est dans l'exercice de ses fonctions le membre de l'administration appliquant les ordres qu'il a légitimement reçus au sens de la législation ou exécutant une mission confiée à l'administration par la législation.
Article III-3-4 : L'administration exerce ses fonctions en rendant des actes administratifs dont les arrêtés seigneuriaux d'Ambrume lui fixent la compétence.
Article III-3-5 : L'administration a l'obligation de prendre les actes conférant les droits à ceux qui lui en font la demande et en remplissent les critères.




Chapitre IV – Procédure judiciaire

Article IV-1 : La procédure judiciaire d'Ambrume respecte les mêmes dispositions que celles de prévues pour la procédure judiciaire du royaume d'Irisia.





Chapitre V – Biens et services produits par Ambrume

Section 1 - Définitions

Article V-1-1 : Sont considérés comme produits par Ambrume les biens et services que seule elle est susceptible de fournir de par les contraintes imposées par le serveur.
Article V-1-2 : Sont considérés comme produits par Ambrume les biens et services fournis à l'aide des ressources de toute nature dont elle dispose.
Article V-1-2-2 : Les ressources dont disposent Ambrume peuvent notamment être : ses terres, ses moyens de production, ses outils, son patrimoine dématérialisé, ses capitaux, ses animaux.

Section 2 - Règlementation

Article V-2-1 : Les biens produits par Ambrume peuvent être librement écoulés par leur producteur.




Chapitre VI – Urbanisme

Section 1 - Logement

Article VI-1-1 : Tout membre d'Ambrume est tenu de disposer d'un logement à la seigneurie d'Ambrume si celle-ci dispose d'un terrain libre.
Article VI-1-2 : Tout membre d'Ambrume propriétaire de son terrain est tenu de s’acquitter d'une taxe foncière.
Article VI-1-3 : Tout membre d'Ambrume peut être exproprié de son terrain situé à Ambrume par arrêté seigneurial.
Article VI-1-3-1 : Toute expropriation d'Ambrume doit précédée d'une semaine par un préavis publié et être suivie de l'indemnisation de la taxe foncière devenant indue.

Section 2 - Architecture de la seigneurie

Article VI-2-1 : Le style architectural d'Ambrume et la dispositions de tous les biens et bâtiments est définie oralement ou à l'aide de plans par son seigneur.
Article VI-2-2 : Les membres d'Ambrume ne peuvent modifier l'architecture d'Ambrume en dehors de leur propriété foncière privée.




En vigueur à partir du 12 janvier 2017.



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