Décret de nomination du juge suprême d'Irisia

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Décret de nomination du juge suprême d'Irisia

Message par Bozuk le Dim 8 Jan - 22:15


Administration royale d'Irisia



Décret de nomination



SA MAJESTÉ LE ROI BOZUK Ier,

Vu l'article II-II de la Constitution du royaume d'Irisia ;
Vu l'article II-IV de la Constitution du royaume d'Irisia ;
Vu l'article II-1-2 du Code de lois d'Irisia ;
Vu la section 1 du chapitre III du Code de lois d'Irisia ;

Décide de nommer Hp520 au poste de juge suprême d'Irisia ;

En conséquence, ce dernier est désormais en charge de l'institution royale qu'est l'ordre judiciaire d'Irisia.





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Re: Décret de nomination du juge suprême d'Irisia

Message par Khazarne le Jeu 12 Jan - 14:33


Administration royale d'Irisia



Décret de nomination



SA MAJESTÉ LE ROI KHAZARNE Ier,

Vu l'article II-II de la Constitution du royaume d'Irisia ;
Vu l'article II-1-2 du Code de lois d'Irisia ;
Vu la section 1 du chapitre III du Code de lois d'Irisia ;

Décide de nommer Hp520 au poste de juge suprême d'Irisia ;

En conséquence, ce dernier est désormais en charge de l'institution royale qu'est l'ordre judiciaire d'Irisia.


Gloire à Irisia !



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