[Ancien Modèle] Candidature de Hp520

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

[Ancien Modèle] Candidature de Hp520

Message par Hp520 le Lun 2 Jan - 16:24


Ordre Judiciaire



Formulaire de recrutement



Informations générales



Nom : de Courfeyrac (Lord Glencoe)


Prénom : Hp520


Age : 32 ans



Questionnaire



A quel corps de règles spécifiques est soumis tout membre de l'ordre judiciaire ?
Au règlement de l'ordre judiciaire et au code de lois du royaume d'Irisia.


L'avez-vous lu ?
Absolument.


Acceptez-vous de vous y soumettre ?
Oui.


Quel est le rôle de la justice à Irisia ?
Servir la justice, le roi, et rendre justice au justiciable.


Quel est le rôle du clerc ?
Le clerc est là pour apprendre le métier de magistrat, il ne rend compte d'aucun acte de justice.


Quel est (sont) la (les) différence(s) entre un officier et un magistrat ?
L'officier est là pour authentifier des actes de justice, le magistrat rend uniquement des actes de justice.


Donnez la définition d'un non-lieu.
La décision de non-lieu est délivrée à l'issu du délibéré, cette décision entraîne la fin de la procédure judiciaire et l’abandon des charges et poursuites.


Le règlement d'une faction peut il outrepasser le Code de loi d'Irisia ?
Non.


Que dit l'article I-1 du Code de loi d'Irisia ? Que peut t-on en déduire lors d'un procès ?
L'article I-1 du Code de loi d'Irisia dit que nul n'est censé ignorer la loi, Un procès déduit d'un délibéré avec une décision de justice ou un recours en cassation.


Quelle est la peine encourue pour meurtre à Irisia ? Cette peine est elle toujours appliquée dans sa totalité suite à un procès pour meurtre ?
La peine encourue depend du statut de la personne :
Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison.
Article VIII-2-8 : Le meurtre d'un membre de l'administration dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 300Z et d'une heure de prison.
Article VIII-2-9 : Le meurtre d'un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 300Z et d'une heure de prison.
Article VIII-2-10 : Le meurtre d'un membre de l'ordre judiciaire dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 500Z et de 3h de prison.

La peine n'est cependant pas toujours appliquée dans sa totalité suite à un procès pour meurtre car il existe des circonstances.


Quelle est la différence de peine entre une tentative de meurtre et un meurtre ?
Aucune, car la tentative d'infraction est punie autant que celle d'infraction.


Quelle est la différence entre une agression sexuelle et un viol ?
L'agression sexuelle est définie par le fait de forcer une personne à commettre ou à subir des actes sexuels non consentis, au contraire, Le viol est défini par une agression sexuelle aboutissant à une pénétration subie par la victime.


Un témoin est il obligé de témoigner ?
Non.


Trouver un objet par terre appartenant à autrui est t-il considéré comme du vol ?
Non, d'ailleurs jeter un objet par terre sur la voie publique est puni de 30z d'amende


Quel est le principe de la présomption d'innocence ?
La présomption d’innocence est le fait d’être innocent tant que l'on a pas été prouvé coupable.


En cas d'échange, à partir de quelle somme est-il obligatoire de conclure un contrat par écrit ?
En cas d’échange, supérieur ou égale à une somme de 500z un contrat devra être conclu en les deux parties et devra être rédigé par un magistrats sous peine de nullité


Exemple pratique : à partir des informations fournies par le jugement 0001 du 12/08/2014, du Code de loi et de tous les documents pouvant être nécessaires, détaillez le déroulement du procès, expliquez pour quelle raison l'accusée a t-elle été condamnée et pourquoi, détaillez les montants et la raison des peines appliquées. Toute information et tout détail supplémentaire sur cette affaire est un plus dans la candidature.

Suite à une modification du code de lois, cette question ne sera pas traité.



/!\ L'orthographe ne doit pas être négligée, elle rentrera en compte dans la notation
/!\ Les réponses doivent être justifiées
/!\ Ne pas avoir lu les différents règlements et le code de loi est éliminatoire


NB : Votre candidature sera lue et jugée par un ou plusieurs membre(s) de l'ordre habilité(s) qui se réserve(nt) le droit d'accepter ou de refuser la candidature, avec ou sans justification


Motivation

Je souhaite devenir membre de l'Ordre Judiciaire car je souhaite que les justiciables obtient une audience dans les plus brefs délais. Pour moi cela demande un grand dévouement et des convictions.


HRP (hors RP)



Depuis combien de temps jouez-vous sur le serveur ? : Depuis plus de 3 ans (Octobre-Novembre 2013).



Disponibilité et temps de jeu : Vacances, Mercredi : 2h, Week-End : Minimum 4 heures par jours, Semaine, 1h30 par jour.



Avez-vous lu et compris les règles propres à l'ordre judiciaire ? Oui.



avatar
Hp520
Mineur de roche
Mineur de roche

Messages : 55
Date d'inscription : 30/10/2013
Localisation : Paris

http://www.rbgl.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum