[Code de loi de Talabheim]

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[Code de loi de Talabheim]

Message par Felix_Jaeger le Mer 21 Déc - 15:56



CHAPITRE I - SOCIÉTÉ PUBLIQUE




Application de la lois


Article 1-1 : Toute personne entrant  sur le territoire de Talabheim accepte de se soumettre à la loi de cette cité ainsi qu'à son seigneur quelque soit son titre ou statut.

Article 1-2 : La loi s'applique à toute personne pour tout fait commis sur le territoire de Talabheim ou pour tout manquement à une obligation née sur celle-ci.

Article 1-3 : Le territoire de Talabheim comprend tout lieu dont elle s'estime souveraine, comprenant entre autres ses infrastructures, les terrains privés qui y sont rattachés sa voie publique, ses murailles ainsi que son ambassade.

Article 2-1 : La complicité d'infraction est punie comme l'infraction.

Article 2-2 : La tentative d'infraction est punie comme l'infraction.

Article 2-3 : Chaque peine prévue par le Code de lois a un montant fixe qui ne peut être moduler que par le Souverain ou le Héraut.

Article 2-4 : Est crime majeur toutes infractions puni d'une amende de 200 zarnes ou plus

Article 2-5 : Est criminel une personne étant sujet à une peine d'amende ou/et d'une peine de prison ou/et de bannissement de la cité.

Article 2-6 : La loi répond à la règle de la non-rétroactivité de cette dernière.


Communauté


Article 3-1 : Est considéré comme simple visiteur de la ville tout individu se rendant à Talabheim avec des intentions amicales et qui ne vit pas déjà entre les murs de la cité.

Article 3-2 : Le visiteur à le droit à une arme à condition d'avoir en sa possession un permis d'arme délivré par la ville de Talabheim, ainsi qu'à des procès et une justice équitable.

Article 3-3 : Tout individu ayant reçu un bannissement déclaré par le tribunal de Talabheim ou par le seigneur de la ville, a pour interdiction de revenir en ville avant la fin de la sanction, sous peine d'une arrestation d'une amende de 200z et d'une exécution.

Article 3-4 : Le bannissement entraîne l’interdiction à la personne concernée de s’approcher à 50 mètres ( un bloc = un mètre ) de la ville ainsi que la confiscation immédiate des biens et de sa propriété si il en possède à l’intérieur de Talabheim.

Article 3-5 : Un individu ou un groupe d'individus peut recevoir une interdiction de mettre les pieds à Talabheim par inscription sur les panneaux à l’ambassade de Talabheim à la capitale.

Article 3-5-1 : Si malgré l'interdiction lié à l'article 3-5 un individu se trouve dans la ville, il se verra alors exclu de la cité immédiatement. Si il y a résistance, l'individu recevra une peine de 50 z d'amendes ainsi qu'un bannissement définitif de la cité.


Le tribunal de Talabheim 


Article 4-1 : Le tribunal de Talabheim est compétent pour juger de la véracité des faits, interpréter les normes , déterminer s'il faut les appliquer et convoquer des tiers à un procès. Il est présidé par le seigneur et ce dernier pourra déléguer ce pouvoir aux personnes de Talabheim qu'il estimera apte à la tâche.

Article 4-2 : Le tribunal de Talabheim est compétent pour appliquer toutes les sanctions que le Code de lois de Talabheim prévoit.

Article 4-3 : Toute personne peut faire une demande de procès au tribunal à l'exception des individus bannis de la ville ou s'étant vu retirer leur droit de passage en ville.

Article 4-4 : Proposer un don, une promesse ou une faveur à une personne habilitée à rendre un acte de justice, ou participant dans son processus de décision, dans le but de l'influencer est puni d'une amende de 300 zarnes et d'une heure de prison.

Article 4-5 : Accepter un don, une promesse ou une faveur transmise dans le but d'influencer une décision de justice est puni de 1000 zarnes d'amende, de trois heures de prison et de l’interdiction de passage sur l’ensemble du territoire de Talabheim.

Article 4-6 : Communiquer au tribunal de fausses informations requises dans la délivrance d'un acte administratif est puni d'une amende de 200 zarnes et d'une heure de prison.

Article 4-7 : La défense et l'accusation peuvent demander un avocat commis d'office au début de la séance.

Article 4-8 : L'avocat commis d'office est choisis et rémunéré par le tribunal de Talabheim  à hauteur de 20 zarnes.

Article 4-9 : La défense et l'accusation peuvent avoir un avocat personnelle qu'ils rémunèrent eux-même selon des tarifs convenu avec l'avocat.

Article 4-10 : Toutes personnes qui ne se présentent pas au tribunal fera acte de culpabilité et sera jugé coupable par le conseil de justice.


L'Armée de Talabheim


Article 5-1 : La ville de Talabheim a deux corps armés distinct en son sein : La Garde Sylvestre et les Chevaliers de la Quête.

Articles 5-1-1 : L’Armée a pour rôle d'assurer le respect des lois en prévenant les infractions, en recherchant les auteurs et en appliquant leur sanction.

Articles 5-1-2 : Les articles 5-4, 5-5, 5-7 ne sont pas applicable aux Chevaliers de la quête.

Article 5-2 : En dehors des ordres du Seigneur , ou des ordres du tribunal dans le cadre de la procédure légale, le champ de compétence de l’armée ne s'étend qu'aux infractions prévoyant une peine d'amende, de prison, ou les deux ainsi que la protection de la ville.

Article 5-3 : Tous les membres de l'armée sont placés sous l'autorité des dirigeants nommés par le Souverain.

Article 5-4 : L'armée applique les ordres des membres du tribunal dans le cadre de la procédure judiciaire.

Article 5-5 : Les membres de l'armée appliquent les ordres de leur hiérarchie ou du tribunal dans le cadre de la procédure judiciaire.

Article 5-6 : Est dans l'exercice de ses fonctions tous membre de l'armée se situant dans la ville.

Article 5-7 : L'Armée exerce ses fonctions en rendant des actes de police dont son règlement lui fixe la compétence.

Article 5-8 : Un acte de police n'est valide que s'il ne méconnaît pas le règlement de l'armée.

Article 5-9 : Dans le cas où aucun membre de l'armée n'est présent, tous les Bardes de la guilde des Bardes ont la fonction temporaire de membre de l'armée. Cependant ils ne peuvent que surveiller la muraille.

Article 5-10 : L'armée de Talabheim à un droit de démobilisation lorsque les intérêts de la ville sont menacées. Elle est déclaré soi par le chef des armées avec l'accord du seigneur ou tout simplement par ce dernier.

Article 5-11 : La démobilisation de l'armée entraîne alors la disparition de la garde sylvestre. Les anciens gardes redeviennent de simple citoyen de la ville et n'ont plus de devoir militaire envers qui que se soit. Ils ne peuvent être poursuivi pour désertion.

Article 5-12 : Dans le cas où les effectifs des armées sont trop bas et qu'un conflit menace, le chef de la garde sylvestre, le maître des chevaliers de la quête et le Duc peuvent faire une levée, invitant chaque citoyen à former une milice qui n'ont pas le statut d'armée de Talabheim, mais de citoyen exerçant leur droit à la défense.



Le Duc


Article 6-1 : La direction de Talabheim appartient au Seigneur qui l'exerce directement ou par les représentants qu'il nomme. Le seigneur porte alors le titre de Duc.

Article 6-2 : Le Duc a les pleins pouvoirs pour promulguer les arrêtés, l'appliquer et l'interpréter et peut déléguer ces tâches à ceux qu'il nomme.

Article 6-3 : Le Duc n'est tenu au respect d'aucune norme et ne peut de ce fait être jugé, subir une peine, faire l'objet d'un acte ou quelque mesure contraignante que ce soit.

Article 6-3-1 : Le Duc peut être jugé pour un seul crime, celui de tyrannie tel qu’il est décrit dans l'article 7.

Article 6-4 : Les faits ciblés par une amnistie du souverain sont irréfutablement considérés comme n'ayant pas eu lieu.

Article 6-5 : Le Duc est compétent pour émettre une grâce qui annule les effets de la décision de justice qu'elle cible.

Article 6-6: Remettre en cause le pouvoir, la légitimité ou l'exercice des prérogatives du souverain est puni d'une amende de 1000 zarnes, de 6h de prison, et d'une interdiction de séjourner dans Talabheim.

Article 6-7 : Le fait de commettre un acte de nature à mettre en mauvaises positions la ville de Talabheim ainsi que ses représentants que ce soit par le meurtre,le vol,les menaces ou tout autres crimes est punie d'une amende de 1000 zarnes, de 5h de prison, d'une interdiction de séjourner dans Talabheim.

Article 6-8 : Le Duc a un droit de Veto lors de l'assemblé de ses conseillers

Article 6-9 : Le Duc appliquera les sanctions propre à la faction (kick, dégradation, etc...) dans le cas de jugement dans une ville voisine.

Article 6-10 : Cependant le Duc peut choisir ou non de livrer un citoyen de Talabheim à une cité en cas de crime.

Article 6-11 : Le Duc peut accorder l'asile à un citoyen d'une autre cité afin de le protéger.

Article 6-12 : Le Duc a pour devoir de protéger la cité, ses habitants et leurs intérêts en Irisia.


La tyrannie



Article 7 : La tyrannie se définit par le fait qu'un seigneur de Talabheim exerce son pouvoir d'une manière cruelle, barbare, despote en total contradiction avec les valeurs de la ville et en non-respect des devoirs de seigneurs.

Article 7-1 : Le peuple a alors le droit de demander au roi actuel d'Irisia son assistance afin d'être un médiateur dans le but d’organiser le dialogue entre le peuple de Talabheim et le tyran.

Article 7-2 :
Si les négociations sous l'arbitrage du roi échoue, le peuple de Talabheim peut prendre les armes contre le despote afin d'exiger de force son abandon du poste de seigneur. À la suite de cela une élection aura lieu pour désigner un nouveau Duc ainsi qu’une amnistie générale pour les faits s’étant déroulés cette nuit là





Dernière édition par Felix_Jaeger le Jeu 2 Fév - 13:51, édité 5 fois
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Re: [Code de loi de Talabheim]

Message par Felix_Jaeger le Lun 9 Jan - 12:31



CHAPITRE II - Les délits




Agression Moral

Article 8-1 : L'agression morale telle que la diffamation, l'insulte ou la menace est punie d'une amende de 50 zarnes.

Article 8-1-1 : N'est pas considéré comme agression morale la caricature, la dérision ou tout autre expression amplifiant les faits dans un but humoristique de la part d’un membre de la guilde des Bardes.

Article 8-2 : L'agression morale sur un membre de la garde sylvestre ou de l'ordre des chevaliers de la quête dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 75 zarnes.

Article 8-3 : L'agression morale sur le Duc ou un membre de sa famille est punie d'une amende de 500 zarnes et d'une heure de prison.

Article 8-4 : L'agression morale contre un membre du Conseil de Talabheim est punie d'une amende de 300 zarnes et d'une heure de prison.


Agression physique



Article 9-1 : L’agression physique est punie d'une amende de 100 zarnes, d'une peine de 30 minutes de prison.

Article 9-2 : L'agression physique envers un membre de la Garde Sylvestre/de la Guilde des Bardes dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 125 zarnes et d'une peine de 45 minutes de prison.

Article 9-3 : L'agression sexuelle est définie par le fait de forcer une personne à commettre ou à subir des actes sexuels non consentis.

Article 9-4 : L'agression sexuelle est punie d'une peine 500 zarnes d'amende et de 3h de prison.

Article 9-5 : Le viol est défini par une agression sexuelle aboutissant à une pénétration subie par la victime.

Article 9-6 : Le viol est puni d'une amende de 600 zarnes et de 3h de prison.

Article 9-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 250 zarnes et d'une heure de prison.

Article 9-8 : Le meurtre du Héraut est puni d'une amende de 400 zarnes et de 1h30 de prison.

Article 9-9 : La privation de liberté d'une personne par emprisonnement ou menaces est punie d'une amende de 200 zarnes et de deux heures de prison.

Article 9-10 : La tentative de meurtre est considérée comme le meurtre.

Article 9-11 : Les citoyens de Talabheim ont le droit de porter une arme ( épée arc et hache ) au sein de la ville sans permis.

Article 9-12 : Afin de limiter tout risque d'agression dans la ville, les individus étrangers à la seigneurie doivent posséder un permis de port d'arme ( Hache Épée et Arc/flèche ) délivré par la ville.

Article 9-12-1 : Posséder une arme au sein de Talabheim sans permis pour les non-citoyens est puni de 30 zarnes d'amendes et de la confiscation des armes et des munitions dans le cas des flèches.





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Re: [Code de loi de Talabheim]

Message par Felix_Jaeger le Jeu 2 Fév - 11:14



CHAPITRE III - La propriété




Propriété mobilière et immobilière


Article 10-1 : Le vol est défini par la soustraction frauduleuse d'un bien appartenant à autrui.

Article 10-2 : Le vol d'un bien est puni d'une amende de 50 zarnes et de 30 minutes de prison.

Article 10-3 : Le recel est défini par la détention, l'usage ou la vente d'un bien volé dont la provenance frauduleuse est connue par l'auteur.

Article 10-4 : La connaissance de l'auteur de la provenance frauduleuse du bien est reconnu lorsque le bien appartient à la faction.

Article 10-5 : Le recel d'un bien est puni d'une amende de 20 zarnes et de 30 minutes de prison par objet.

Article 10-6 : L'altération d'un bien d'autrui sans son consentement est punie d'une amende de 20 zarnes et de 30 minutes de prison.

Article 10-7 : La destruction d'un bien d'autrui sans son consentement est punie d'une amende de 100 zarnes et de 30 minutes de prison.

Article 10-8 : Le détenteur d'un bien meuble est présumé être son propriétaire.

Article 10-9 : Le nom affiché sur une propriété immobilière est présumé être celui de son propriétaire.

Article 10-9 : L'intrusion dans la propriété privée est définie par l'introduction non consentie par le propriétaire ou le locataire, respectivement dans sa propriété privée ou dans sa location.

Article 10-9-1 : L'intrusion dans la propriété privée est punie d'une amende de 50 zarnes et d'une peine de 30 minutes de prison.

Article 10-10 : Tout système « redstone » pouvant gêner le travail de la faction sera détruit.


Propriété intellectuelle


Article 11-1 : L’œuvre originale est la propriété de son créateur lorsque celui-ci y appose son nom et l'existence de son droit d'auteur, hors transmission de ce droit.

Article 11-2 : L’œuvre originale est présumée être la propriété de celui dont le nom est apposé sur elle.

Article 11-3 : Toute utilisation, diffusion, transmission, copie et modification d'une œuvre protégée par un droit d'auteur sans le consentement du propriétaire du droit d'auteur est interdite.

Article 11-4 : La vente d'une œuvre protégée par un droit d'auteur par le détenteur de ce droit transmet automatiquement son droit d'utilisation personnelle.

Article 11-5 : La violation des droits d'auteurs est punie d'une amende de 150 zarnes ainsi que de la saisie de tout objet contrefaisant.


Propriété de l'Etat



Article 12-1 : Les biens d’État constituent les éléments suivants, Tous ce que se rapporte au bois ( Bûches, , planches, escaliers, sticks, demi dalles, charbon de bois, Cacao.…..)

Article 12-2 : Le Duc en tant que représentant de Talabheim peut être le seul à vendre les ressources suivantes : Bois de Chêne, Bois de Chêne noir, Bois de Sapin, Bois d'Acacia, Bois de Bouleau, Bois d'Acajou, Pomme, Pomme d'Or, Charbon de bois et Cacao. Les ressources se trouvent à l'hôtel des ventes de Talabheim à la capitale.

Article 12-2-1 : La demande de vente d'un bien d'état sans passer par le circuit prévu par la loi 12-2 par un individus peut être puni d'une amende de 300z, le citoyen de Talabheim recevra une prime pour la dénonciation de cet individus et donc de son bon comportement vis à vis de la loi.

Article 12-2-2 : Le vente d’un bien d’État par un membre de Talabheim est puni de 1000z et de la radiation de la faction.

Article 12-3 : L’échange de bon procédé d’un bien d’État est strictement interdit sauf si autorisation écrite, signé et daté de la main du Duc.

Article 12-4 : En accord avec la seigneurie de Valbrume et sa Daimyo Hitomi_Neo, le Cacao est un bien exclusif aux factions forestières étant les seuls à être autoriser à en produire et à en vendre.


Lieux publiques

Article 13 : Sont définis comme lieux publiques, les bâtiments appartenant à la ville de Talabheim. Cela comprend donc les murailles, les temples, les chapelles, les parcs,  les squares le cimetière, le palais, les routes, les statues, la fontaine, le mémorial, la forge, l'entrepôt, l'ambassade, le Fort et la scierie.

Article 13-1 : Piétiner/ sauter une zone qui n'est pas prévu à cette effet ( escalader des blocs etc..) par un citoyen de Talabheim est puni de 10 Zarnes d'amende.

Article 13-2 : Piétiner/Sauter une zone qui n'est pas prévu à cette effet ( escalader des blocs etc..) par un individus extérieur à Talabheim est puni de 150 Zarnes d'amende.

Article 13-3 : Jeter des objets sur la voie publique par un citoyen de Talabheim est puni d'une amende de 20 Zarnes

Article 13-4 : Jeter des objets sur la voie publique par un visiteur de Talabheim est puni d'une amende  de 160 Zarnes



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Re: [Code de loi de Talabheim]

Message par Felix_Jaeger le Jeu 2 Fév - 11:22



CHAPITRE IV - Foi & Succession




La Culte

Article 14 : Tout individus vivant à Talabheim se doit de respecter les croyances, les traditions, les valeurs et les coutumes de la cité.

Article 14-1 : Le culte de Dame du Lac est la religion officiel de Talabheim et de son seigneur.

Article 14-2 : La liberté de culte est accepté à Talabheim à condition qu'elle ne rentre pas en conflit avec les valeurs de la religion officielle de la cité.

Article 14-3 : Est interdit de pratiquer au sein de la ville toutes les religions liés à une divinité ayant pour attributs le meurtre, la barbarie ou tout autre chose pouvant être considéré comme malfaisante et contraire à la religion de la Dame.

Article 14-4 : Lors des grandes fêtes du cultes, il est demandé à tous les citoyens de faire une offrande à la Dame pour la protection de la cité.

Article 14-4-1 : Tout refus injustifié de faire offrande à la Dame ou ne serait-ce que lui rendre son hommage peut-être puni d'une peine de zarne, de prison et peut même aller jusqu'au bannissement définitif de la cité. Le tout étant défini personnellement par le seigneur.

Article 14-5 : Le seigneur est ouvert à l'organisation de fête religieuse lié à d'autres cultes et peut donc donner son autorisation à condition que ce ne soit pas un culte interdit. (Ref. Articles 14-2 et 14-3)

Article 14-6 : Dégrader un sanctuaire de la Dame au sein de Talabheim ou dans ces alentours est puni d'une amende de 200z et d'une peine de prison de 30 minutes.

Article 14-7 : Blasphémer oralement ou à l'écrit contre la Dame est puni d'une amende de 200z et de 30 minutes de prison ainsi que de la confiscation des écrits blasphématoires.

Article 14-8 : Un personne foulant une tombe dans le cimetière de Talabheim est puni d'une amende 350z, de 90 minutes de prison ainsi que le devoir de s'excuser sur la tombe du défunt.


La Succession


Article 15 : Lorsque que la direction de la ville de Talabheim est vacante ou qu’il n’y a plus de Duc, le conseil de Talabheim se réunit pour décider du prochain seigneur.

Article 15-1 : Le prochain seigneur de Talabheim doit faire parti du Conseil de Talabheim.

Article 15-2 : Le conseil de Talabheim est composé des membres suivants :

-Le Maître de la Guilde des Bardes.

-Le Maître des Chevaliers de la Quête.

-Le Maréchal de l’Ost de la Garde de Talabheim

-Le Maire du Palais de Talabheim

Article 15-3 : Un Duc de Talabheim exclu pour Tyrannie ne peut redevenir Duc.

Article 15-4 : Un ancien Duc de Talabheim peut redevenir Duc s’il est approuvé par le conseil.

Article 15-5 : Le prétendant au trône de Talabheim choisis par le conseil devra réaliser les épreuves suivantes :

-Vaincre un Chevalier de la Quête à la joute.

-Composer un écrit juger par le Conseil

-Obtenir au moins 4 signatures des seigneurs des autres cités d’Irisia.

-Couper un coffre de chaque bois présent à Talabheim et en faire don à la ville.

-Accomplir la Quête du Graal.

-S'acquitter d’une somme de  3000 zarnes à la cité.

Article 15-6 : Les règles de succession ne peuvent être modifié.



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