Jugement 1 - Tribunal d'Irisia - 08/10/2016 - État contre Resaros971
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Jugement 1 - Tribunal d'Irisia - 08/10/2016 - État contre Resaros971
Ordre judiciaire d'IrisiaJugement du tribunal08/10/2016
- Bozuk - Juge Suprême et Président de l'audience
LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :Sur la recevabilité de la requête
A la requête de Khazarne, en sa qualité de roi, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :
- Plainte de Khazarne https://iriscraft.forumactif.org/t2249-plainte-contre-resaros971-au-nom-d-irisia
- Image de Khazarne du contrat verbal http://www.noelshack.com/2016-40-1475498620-2016-09-21-21-27-22.png
- Preuve de l'absence avérée de resaros971 https://iriscraft.forumactif.org/t2217-valbrume-veut-se-soummetre-a-la-constitution
Convocations
En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :
- Khazarne
- Resaros971 - Représenté par Felix__Jaeger - Commis d'office
Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.Charges
Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :
- Resaros971 - Inexécution de contrat, Article XIII-3-2-1 (non coupable)
Déroulement
- Témoignage de Gotrek_Gurrisson sur la date de l'image fournie par Khazarne
L'image fournit bien une preuve de contrat non exécuté de part son ancienneté- La défense affirme que Resaros est plus présent que Khazarne afin d'accomplir le dit contrat
Les preuves fournies ne sont pas suffisantes pour prouver les horaires de présence de Resaros971- Preuve que le besoin en bois commandé n'est pas urgent
https://2img.net/image.noelshack.com/fichiers/2016/40/1475952444-3.png
https://2img.net/image.noelshack.com/fichiers/2016/40/1475952444-2.png
https://2img.net/image.noelshack.com/fichiers/2016/40/1475952444-1.png
Le besoin en bois était bien urgent- Demande de Khazarne à Resaros971 si il a exécuté le contrat
Resaros971 confirme que le contrat n'a pas été exécuté. Selon ce dernier Khazarne aurait dû se déplacer afin d'acheter à partir d'un magasin- Témoignage des constructeurs de la capital afin de prouver la non exécution du contrat (absence de bois sur le chantier)
Narviath ne peut confirmer ou infirmer l'absence de bois, Gotrek_Gurrisson affirme qu'il y avait du bois, mais en provenance de Talabheim- Débat sur les termes du contrat
https://2img.net/image.noelshack.com/fichiers/2016/40/1475954114-2016-09-21-21-26-17.png
https://2img.net/image.noelshack.com/fichiers/2016/40/1475954127-2016-09-21-21-26-25.png
https://2img.net/image.noelshack.com/fichiers/2016/40/1475954129-2016-09-21-21-26-23.png
https://2img.net/image.noelshack.com/fichiers/2016/40/1475954158-2016-09-21-21-26-26.png
D'un côté on affirme que la commande aurait dû être livrer tandis que resaros971 affirme que le client aurait dû utiliser ses magasins- Date du contrat
Le contrat est reconnu par les deux parties comme conclu le 21/09/2016- Mise en avant de la complexité de paiement au sein de la ville
Resaros971 affirme que l'absence du paiement direct empêche la livraison, tandis que Khazarne répond que plusieurs livraisons de même complexité ont déjà été effectué.
Resaros971 explique que la ressource était prête à être livré dans des magasins. Selon Khazarne, mettre les ressources à disposition n'est pas une forme de livraison, ainsi que ne pas avoir été mis au courant de la présence de ces coffres.Décision
Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :
- Resaros971 - Inexécution du contrat - Coupable - Dommage et intérêt : Réalisation forcée du contrat, en fournissant le double des ressources indiquées dans ce dernier (60 sapins et 60 chênes pour 1300z). Plus de 3 jours de retard à compter de la publication de la décision entraînera la saisie de seigneurie Valbrume
Bozuk- Mineur de roche
- Messages : 204
Date d'inscription : 30/04/2013
Re: Jugement 1 - Tribunal d'Irisia - 08/10/2016 - État contre Resaros971
Administration royale d'IrisiaAbandon de créance
SA MAJESTÉ LE ROI KHAZARNE Ier,
Constatant l'absence de livraison des ressources prévues par la réalisation forcée par la présente décision de justice à la date du 11 octobre, 21h54 ;
Ayant convenu avec le débiteur resaros971 de renoncer à son droit de saisie prévu par ladite décision en échange, d'une part, de la livraison effective de 60 stacks de bois de chêne brut et de 60 stacks de bois de sapin brut, et d'autre part de l'abandon de sa créance de 1300Z auprès de l'administration ;
Atteste que resaros971 a livré la totalité des ressources précitées aujourd'hui ;
En conséquence, l'État d'Irisia reconnaît avoir été intégralement réparé du préjudice à l'origine de ce litige et renonce à tous les droits accordés par le jugement rendu par le Tribunal d'Irisia le 08/10/2016.
Le 12/10/2016 à 17h17,
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