[Classée] [plainte] contre Augustegamer

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[Classée] [plainte] contre Augustegamer

Message par Gotrek_Gurnisson le Dim 27 Nov - 17:24


Ordre judiciaire



Requête au tribunal




Qualité du demandeur

Nom : <Gurnisson>


Prénom : <Gotrek>


Profession : <Gouverneur>


Adresse : <Terrain iri4 que je partage avec Straba - Irisia>


Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un arrêté seigneurial ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia ;
- d'un citoyen d'Irisia faisant appel d'un acte judiciaire rendu en première instance par un seigneur ou par l'ordre judiciaire.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?


<Un citoyen constatant une infraction>

Merci de joindre à votre requête une copie des actes administratifs, de police ou judiciaire que vous contesteriez.

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.


<Non>



Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.


<Durant le procé, Augustegamer a ursupé l'identité de Roi Khazarne et de moi même.

>



Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité d'une personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

<Augustegamer - usurpation d'identité et agression morale (x2)
tentative de meurtre dans le tribunal sur ma personne ainsi que sur l'ensemble des temoins, le Roi, des civiles et Bozuk dans l'exercice de ses fonctions.>




Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<Votre réponse à la place de ce texte>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite, lui-même susceptible d'appel s'il est rendu en première instance ;
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.
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Re: [Classée] [plainte] contre Augustegamer

Message par Khazarne le Mar 10 Jan - 20:33

Bonsoir,

Je poste ce message à la demande de Hp520 qui m'a brièvement interrogé pour son enquête sur cette affaire.

Je ne m'estime victime d'aucune infraction dans les faits dénoncés par cette plainte et ne souhaite pas témoigner contre augustegamer

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Re: [Classée] [plainte] contre Augustegamer

Message par Gotrek_Gurnisson le Mar 10 Jan - 20:46

J'ecris ce petit poste pour continuer la procédure contre augustegamer
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Re: [Classée] [plainte] contre Augustegamer

Message par Hp520 le Mer 11 Jan - 14:01


Ordre Judiciaire d'Irisia



Suite de la procédure judiciaire



Le 11/01/2017 à Irisia

Suite à l'examen du dépôt de votre plainte : Mr. Gotrek_Gurnisson contre Mr. Augustegamer, en date du 27/11/2016 pour le(s) fait(s) suivant(s) : Agression morale, Usurpation d'identité,Tentative de meurtre.

Je soussigné Mr. de Courfeyrac Hp520 en sa qualité de Juge Suprême, déclare l'ouverture d'une information judiciaire à l'encontre de Augustegamer. Durant cette période tout objet ou information tangible propice à apporter la vérité de façon objective sur les faits ou les manquements ciblés par la loi devront être mis à la connaissance du magistrat chargé de l'instruction.

Je vous prie d'agréer, Monsieur Gotrek_Gurnisson, l'expression de ma plus haute considération.

Référence du dossier : 004

Cordialement,
de Courfeyrac Hp520,
Juge Suprême.


Dernière édition par Hp520 le Jeu 12 Jan - 12:21, édité 3 fois
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Re: [Classée] [plainte] contre Augustegamer

Message par Hp520 le Mer 11 Jan - 14:32


Ordre Judiciaire d'Irisia



Convocation à l'audience



Le 11/01/2017 à Irisia

Suite à l’enquête après le dépôt de la plainte : Mr. Gotrek_Gurnisson contre Mr. Augustegamer, en date du 27/11/2016 pour le(s) fait(s) suivant(s) : Agression morale, Usurpation d'identité,Tentative de meurtre.

Je soussigné Mr. de Courfeyrac Hp520 en sa qualité de Juge Suprême, convoque Monsieur Gotrek_Gurnisson, Monsieur Augustegamer, ainsi que tous les témoins jugés utile à l'audience du 11/01/2017 à 20h45. Vous pouvez être représenté par un avocat.

Je vous prie d'agréer, l'expression de ma plus haute considération.

Référence du dossier : 004

Cordialement,
de Courfeyrac Hp520,
Juge Suprême.
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