Règlement de l'ordre judiciaire

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Règlement de l'ordre judiciaire

Message par Khazarne le Lun 3 Oct - 11:20





Règlement de l'ordre judiciaire







Partie non-RP

L'ordre judiciaire a pour fonction d'interpréter les normes et les faits à Irisia et en aucun cas le règlement du serveur, appliqué par l'administration du serveur (administrateurs, modérateurs...).

Le juge suprême a pour rôle le recrutement, la formation et l'encadrement de l'effectif de de l'ordre judiciaire, mais aussi la gestion de la catégorie du forum qui y est propre, tout en gardant la liste des membres à jour. Il peut utiliser les grades au sein de l'ordre judiciaire afin de déléguer ses tâches non-RP.




Chapitre I – Généralités

Article I-1 : Tous les membres de l'ordre judiciaire sont soumis à l'autorité du roi d'Irisia.
Article I-2 : L'ordre judiciaire a pour rôle d'appliquer ses missions définies par le roi et le Code de lois.
Article I-3 : Tous les membres de l'ordre judiciaire sont soumis au présent règlement.
Article I-4 : La violation du règlement de l'ordre judiciaire par ses membres peut donner lieu à des sanctions, telles que le renvoi, la suspension, la dégradation ou l'imputation de salaire.
Article I-5 : Tout membre l'ordre judiciaire en droit d'invoquer ce présent règlement auprès de sa hiérarchie ou directement auprès du roi d'Irisia pour réclamer ou contester son application.




Chapitre II – Hiérarchie

Article II-1 : Tout membre de l'ordre judiciaire est muni d'un grade auquel correspond des habilitations et des responsabilités en résultant.
Article II-2 : Les grades de l'ordre judiciaire sont les suivants (présentés de manière hiérarchiquement décroissante) :
- Juge suprême ;
- Chancelier ;
- Conseiller ;
- Magistrat ;
- Officier ;
- Clerc.
Article II-2-1 : Le clerc est un magistrat en apprentissage ne rendant aucun acte de justice.
Article II-2-2 : Le magistrat est habilité à rendre les actes de justice suivants première instance et en appel :
- jugement ;
- classement sans suite ;
- non lieu.
Article II-2-3 : Le conseiller dispose des mêmes habilitations que le magistrat, il est habilité à rendre tous les actes de justice en cassation.
Article II-2-4 : Le chancelier dispose des mêmes habilitations que le conseiller, il seconde le juge suprême et le remplace durant son absence.
Article II-2-5 : Le juge suprême dispose de toutes les habilitations de l'ordre judiciaire, il est responsable de l'ensemble des activités son institution, du maintien de l'effectif et de la distribution du budget.




Chapitre III – Devoirs et rémunération

Article III-1 : Les membres de la mairie doivent porter, lorsqu'ils sont en service, l'uniforme correspondant à leur grade.
Article III-2 : Les membres de la mairie sont rémunérés chaque semaine suivant leur grille de salaire.

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