Règlement de la mairie d'Irisia

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Règlement de la mairie d'Irisia

Message par Khazarne le Dim 2 Oct - 17:12





Règlement de la mairie







Partie non-RP

La mairie a pour fonction de faire appliquer les missions ordonnées le roi et en aucun cas le règlement du serveur, appliqué par l'administration du serveur (administrateurs, modérateurs...).

Le gouverneur a pour rôle le recrutement, la formation et l'encadrement de l'effectif de l'administration, mais aussi la gestion de la catégorie du forum qui y est propre, tout en gardant la liste des membres à jour. Il peut utiliser les grades au sein de la mairie afin de déléguer ses tâches non-RP.




Chapitre I – Généralités

Article I-1 : Tous les membres de l'ordre judiciaire sont soumis à l'autorité du roi d'Irisia.
Article I-2 : L'ordre judiciaire a pour rôle d'interpréter les normes du royaume d'Irisia pour les confronter aux faits et en ordonner ou non l'application.
Article I-3 : Tous les membres de l'ordre judiciaire sont soumis au présent règlement.
Article I-4 : La violation du règlement de l'ordre judiciaire par ses membres peut donner lieu à des sanctions, telles que le renvoi, la suspension, la dégradation ou l'imputation de salaire.
Article I-5 : Tout membre de l'ordre judiciaire est en droit d'invoquer ce présent règlement auprès de sa hiérarchie ou directement auprès du roi d'Irisia pour réclamer ou contester son application.




Chapitre II – Hiérarchie

Article II-1 : Tout membre de la mairie est muni d'un grade auquel correspond des habilitations et des responsabilités en résultant.
Article II-2 : Les grades de la mairie sont les suivants (présentés de manière hiérarchiquement décroissante) :
- Gouverneur ;
- Vice-gouverneur ;
- Directeur de service ;
- Cadre ;
- Agent ;
- Initié.
Article II-2-1 : L'initié est un agent en apprentissage ne rendant aucun acte administratif.
Article II-2-2 : L'agent est habilité à rendre les actes administratifs suivants :
- Attribution de la citoyenneté irisienne et délivrance de la première carte d'identité ;
- Changement d'identité, mise à jour du dossier de citoyen, mis à jour du dossier du fonctionnaire et délivrance d'une nouvelle carte d'identité ;
- Déclaration de boîte aux lettres ;
- Publication de mariage ;
- Publication d'adoption.
Article II-2-3 : Le cadre dispose des mêmes habilitations que l'agent, il forme les initiés.
Article II-2-4 : Le directeur de service dispose des mêmes habilitations que le cadre, il dirige un service spécialisé de l'administration.
Article II-2-5 : Le vice-gouverneur dispose des mêmes habilitations que le directeur de service, il seconde le gouverneur et le remplace durant son absence.
Article II-2-6 : Le gouverneur dispose de toutes les habilitations de la mairie, il est responsable de l'ensemble des activités son institutions, du maintien de l'effectif et de la distribution du budget.




Chapitre III – Devoirs et rémunération

Article III-1 : Les membres de la mairie doivent porter, lorsqu'ils sont en service, l'uniforme correspondant à leur grade.
Article III-2 : Les membres de la mairie sont rémunérés chaque semaine suivant leur grille de salaire.

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