Actes du Premier ministre

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Actes du Premier ministre

Message par Khazarne le Lun 22 Fév - 14:33





Code de lois d'Irisia
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Actes du Premier ministre




-  Dura lex, sed lex  -




Chapitre VIII – Violence

Section 1 - Violence morale

Article VIII-1-1 : L’agression morale, telle que l'insulte ou l'intimidation est punie d'une amende de 10Z.
Article VIII-1-2 : L’agression morale sur un membre de l'administration dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 30Z.
Article VIII-1-3 : L’agression morale sur un membre de la garde royale dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 30Z.
Article VIII-1-4 : L’agression morale sur un membre de l'ordre judiciaire dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 100Z et d'une heure de prison.

Section 2 - Violence physique

Article VIII-2-1 : L’agression physique est punie d'une amende de 30Z, d'une peine de 30 minutes de prison.
Article VIII-2-2 : L'agression physique envers un membre de l'administration dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 50Z et d'une peine de 45 minutes de prison.
Article VIII-2-3 : L'agression physique envers un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 50Z et d'une peine de 45 minutes de prison.
Article VIII-2-4 : L'agression physique envers un membre de l'ordre judiciaire dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 300Z et d'une peine de 3h de prison.
Article VIII-2-5 : L'agression sexuelle est définie par le fait de forcer une personne à commettre ou à subir des actes sexuels non consentis.
Article VIII-2-5-1 : L'agression sexuelle est punie d'une peine 100Z d'amende et de 2h de prison.
Article VIII-2-6 : Le viol est défini par une agression sexuelle aboutissant à une pénétration subie par la victime.
Article VIII-2-6-1 : Le viol est puni d'une amende de 300Z et de 3h de prison.
Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison.
Article VIII-2-8 : Le meurtre d'un membre de l'administration dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 300Z et d'une heure de prison.
Article VIII-2-9 : Le meurtre d'un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 300Z et d'une heure de prison.
Article VIII-2-10 : Le meurtre d'un membre de l'ordre judiciaire dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 500Z et de 3h de prison.
Article VIII-2-11 : La privation de liberté d'une personne par emprisonnement ou menaces est punie d'une amende de 200Z et d'une heure de prison.




Chapitre X – Sécurité publique

Section 1 - Lieux publics

Article X-1-1 : Est un lieu public tout lieu appartenant à Irisia sur son territoire et non concédé en location.
Article X-1-2 : Arborer une épée ou un arc dans un lieu public est puni d'une amende de 30Z et de sa confiscation.
Article X-1-2-1 : Cette interdiction ne s'applique pas dans la fosse de l'arène et dans le champ de tir à l'arc d'Irisia.
Article X-1-2-2 : Cette interdiction ne s'applique pas dans le terrain de joutes d'Irisia lors des tournois officiels.
Article X-1-3 : Faire circuler un chien non tenu en laisse dans un lieu public est puni d'une amende de 20Z.
Article X-1-4 : Dissimuler son identité dans un lieu public est puni d'une amende de 50Z.
Article X-1-5 : Tirer un ou des projectiles depuis ou traversant un lieu public est puni d'une amende de 30Z.
Article X-1-6 : L'intrusion dans un lieu public fermé au public est punie d'une amende de 50Z et de 30m de prison.
Article X-1-7 : Arborer des parties sexuelles de son corps dans un lieu public est puni d'une amende de 100Z et de 30m de prison.

Section 2 - Protection des personnes et des biens

Article X-2-1 : Porter un uniforme ou la copie d'un uniforme utilisé par un service de l’État d'Irisia sans en faire partie est puni d'une amende de 30Z ainsi que de sa confiscation.
Article X-2-2 : S'évader de prison est puni d'une amende de 300Z et d'une heure de prison.
Article X-2-3 : Allumer un feu sur un terrain privé partageant un ou plusieurs côtés avec au moins un autre terrain privé est passible d'un amende de 50Z et de 30 minutes de prison.
Article X-2-4 : L’omission de porter secours à autrui, lorsque cela est possible sans danger, est punie d'une amende de 100Z et de 30m de prison.
Article X-2-5 : L’usurpation d'identité est punie d'une amende de 150Z et de 30m de prison.
Article X-2-6 : L'usurpation d'un titre conféré à un fonctionnaire est punie d'une amende de 300Z et d'une heure de prison.

Section 3 - Armes

Article X-3-1 : Les armes sont divisées en cinq catégories, réparties comme suit :
- la catégorie I, comprenant les épées en bois et en or ;
- la catégorie II, comprenant les épées en pierre ;
- la catégorie III, comprenant les épées en fer et les arcs ;
- la catégorie IV, comprenant les épées en diamant ;
- la catégorie V, comprenant toute épée enchantée de manière à augmenter ses dégâts.
Article X-3-2 : Le port d'une arme de catégorie III ou supérieure sans en détenir une autorisation écrite conférée par un membre de l'administration habilité à cet effet est puni d'une amende de 40Z ainsi que par la confiscation de l'arme.
Article X-3-3 : Le fait de ne pouvoir présenter aux forces de l'ordre le permis de port d'arme de catégorie III ou supérieure lors d'une interpellation fait office de preuve de l'infraction susvisée.




Chapitre XI – Tranquillité publique

Section 1 - Animaux

Article XI-1-1 : La détention d'un animal produisant du bruit à l'intérieur des murailles d'Irisia, audible depuis un autre terrain de manière continue ou discontinue au moins 1h en 24h, est punie d'une amende de 50Z.
Article XI-1-2 : Cette interdiction ne s'applique pas dans le quartier agricole.

Section 2 - Tapage

Article XI-2-1 : Diffuser de la musique ou du son dans le voisinage, audible depuis un autre terrain, plus de 20 minutes de manière continue ou discontinue au moins 20m en 24h est puni d'une amende de 30Z.
Article XI-2-2 : Faire clignoter une lumière, visible de l'extérieur, plus de 30m en 24h de manière continue ou discontinue est puni d'une amende de 100Z.
Article XI-2-3 : Éclairer avec un faisceau lumineux en dehors de son terrain est puni d'une amende de 100Z.




Chapitre XII – Salubrité publique

Section 1 - Hygiène des lieux publics

Article XII-1-1 : Piétiner ou souiller une sépulture ou un bâtiment public est puni d'une amende de 50Z.
Article XII-1-2 : Abandonner des objets ou des détritus sur un lieu public est puni d'une amende de 30Z.

Section 2 - Bétail

Article XII-2-1 : Stocker ou faire circuler des vaches, des poules, des moutons, des cochons ou des lapins à l'intérieur des murailles d'Irisia est puni d'une amende de 10Z par animal interdit ainsi que de leur destruction.
Article XII-2-1-1 : Cette interdiction ne s'applique pas dans le quartier agricole.

Section 3 - Médecine

Article XII-3-1 : La guilde des apothicaires détient le monopole de la vente des potions médicinales.
Article XII-3-2 : Donner ou vendre des potions médicinales sans être membre de la guilde des apothicaires est puni d'une amende de 2Z par potion donnée ou vendue et de 30 minutes de prison.
Article XII-3-3 : Sont considérées comme médicinales les potions contenant au moins l'un des effets suivants :
- bonus de vie ;
- absorption ;
- satiété ;
- célérité ;
- résistance ;
- fatigue ;
- faim ;
- cécité ;
- wither ;
- expérience.




Chapitre XV – Urbanisme

Section 2 - Plantations

Article XV-2-1 : Planter un arbre sur un terrain privé est puni d'une amende de 50Z.
Article XV-2-2 : Le propriétaire qui plante un arbre sur son terrain privé est passible d'une saisie du terrain par l'administration.
Article XV-2-3 : Le locataire qui plante un arbre sur son terrain privé est passible d'une expulsion du terrain concerné.




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