Plainte contre ITenders

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Plainte contre ITenders

Message par Addraenyc le Mar 2 Fév - 18:11


Ordre judiciaire



Requête au tribunal




Qualité du demandeur

Nom : Vilbon


Prénom : Addraenyc


Profession : Officier de l'Ordre Judiciaire


Adresse : 3, avenue de la Fortune, quartier des Nobles


Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?


- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.


Non



Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.


Le 27/01/2016 lors de la vente aux enchères organisé par notre roi, Khazarne V, j'ai pu assister à une scène horrible. En effet après plusieurs ventes les individus reconnu en tant que johx54, Bouldou et ITenders se sont attaqués aux acheteurs lors de cette vente aux enchères. Suite à cette attaque j'ai pu me réfugier dans une salle du tribunal, dans laquelle j'ai été obligé de me réfugier voyant ainsi les différents attaquants m’obligé de m'enfermer, ainsi après plusieurs attaques de la garde, johx54 et Bouldou ont perdu la vie. Ainsi je dépose cette plainte afin de faire reconnaître ITenders comme un des meurtriers de cette vente aux enchères.



Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité de la personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

ITenders - Meurtre - 200 Zarnes, 1h de prison
ITenders - Meurtre d'un membre des forces de l'odre - 300 Zarnes, 1h de prison
ITenders - Privation de liberté - 200 Zarnes, 1h de prison
ITenders - Arborer une arme dans un lieu public - 50 Zarnes et confiscation



Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


De préférence le week-end mais je peux essayer de venir en semaine.

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.
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Re: Plainte contre ITenders

Message par ITenders_ le Mar 2 Fév - 19:15

Alors je t'ai pas obligé à resté dans ta salle et en plus elta m'avait enfermé donc arrete de raconter des conneries no rp
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Re: Plainte contre ITenders

Message par ITenders_ le Mar 2 Fév - 19:32

Et j'ai pas sortie mon arme dans le tribunal
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Re: Plainte contre ITenders

Message par Addraenyc le Mar 2 Fév - 19:37

Comment as tu pu faire pour tuer les gens alors et j'ai été contraint de rester enfermé
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Re: Plainte contre ITenders

Message par johx54 le Mar 2 Fév - 20:09

Il a tuer personne, on a déjà parler de ça après la scène et Pavel a même confirmer que Itenders na rien fait.
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Re: Plainte contre ITenders

Message par ITenders_ le Mar 2 Fév - 20:17

Donc stop dire n'importe quoi
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Re: Plainte contre ITenders

Message par Addraenyc le Mar 2 Fév - 20:24

On en reparlera au tribunal
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Re: Plainte contre ITenders

Message par ITenders_ le Mar 2 Fév - 20:31

Facile de me faire acuser si tu dis que du no rp qui a jamais existé
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Re: Plainte contre ITenders

Message par Bozuk le Jeu 11 Fév - 12:26

Convocation de Addraenyc et de ITenders_, ainsi que de tous les témoins qu'ils jugent opportun d'ajouter au procès, le 13/02/2016 à 18h30

Je rappelle que vous avez le droit à un avocat, choisi par vos soins ou commis d'office

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