[Modèle] Rédigez votre plainte

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[Modèle] Rédigez votre plainte

Message par Gotrek_Gurnisson le Jeu 22 Oct - 20:47


Justice Templière




Si vous souhaitez demander qu'un dossier de plainte  soit créer , copiez le texte en vert, collez-le dans un nouveau sujet et remplissez le formulaire. Un membre habilité templier  prendra en charge votre demande dans les plus brefs délais.
CODE:
Code:

[quote]
[center][font=Georgia][size=20][b]Justice Templière[/b][/size][/font]
[url=http://www.servimg.com/view/19345472/7][img]http://i21.servimg.com/u/f21/19/34/54/72/justic10.png[/img][/url]


[quote][font=Georgia][size=18][b]Votre plainte[/b][/size][/font][/quote]
[/center]

[hr]

[center][b][size=16]Qualité du demandeur[/size][/b][/center]

[b]Nom :[/b] <Le nom de votre personnage à la place de ce texte>
[hr]
[b]Prénom :[/b] <Le prénom de votre personnage à la place de ce texte>
[hr]
[b]Adresse :[/b] <Numéro, rue et quartier>
[hr]
[center][b][size=16]Intérêt du demandeur[/size][/b][/center]

[b]HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.[/b]

<Votre réponse à la place de ce texte>

[hr]
[center][b][size=16]Faits[/size][/b][/center]

[b]Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les templiers  en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions à la loi sur les terres Templier .

[u]Attention[/u] : votre requête étant prise en charge par des templiers habilités , les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.[/b]

<Écrivez les faits à la place de ce texte>

[hr]
[center][b][size=16]Synthèse de la requête[/size][/b][/center]

[b]Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois Templier.

<Pseudonyme 1 - Infraction - Montant du préjudice>
<Pseudonyme 2 - Infraction - Montant du préjudice>
<Etc.>

[/b]
[hr]

[center][b][size=16]Suite de la procédure[/size][/b][/center]
[b]

[b]Votre requête sera prise en compte. Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :[/b]

<Votre réponse à la place de ce texte>

[b]Votre requête peut évoluer de deux façons possible :
[/b]
[/b]
[list]
[*]Si les preuves sont jugées insuffisantes par la justice templier , y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
[*]Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.
[/list]
[b]
[b]Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.[/b]
[/b][/quote]
Merci de ne pas commenter les plaintes si vous n'êtes pas impliqués.
votre plainte doit être présenté avec le format ( code ) si dessus si vous voulez que celle ci soit prise en compte.

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Gotrek_Gurnisson
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