Jugement 0077 du 11/10/2015
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Jugement 0077 du 11/10/2015
Ordre judiciaire d'IrisiaJugement du tribunal11/10/2015
- SilverStylle - Magistrat - Président de l'audience
[*]
LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :Sur la recevabilité de la requête
A la requête de Diioxiide, en sa qualité de membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :
- Requête de Diioxiide : https://iriscraft.forumactif.org/t1578-plainte-contre-numixpanda
[*]Convocations
En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :
- NumixPanda - Par contumace - Représenté par Ewollenate
Diioxiide - Représenté par Simsim88
[*]
Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.Charges
Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :
- NumixPanda - Article IV-3-2 : Utiliser des prérogatives, issues d'une fonction publique au sein d'une institution, pour des fins étrangères aux missions confiées par la loi et le règlement de ladite institution 1000Z -3h de prison -radiation de l'administration royale. ( coupable )
[*]Décision
Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :
- NumixPanda - Article IV-3-2 : Utiliser des prérogatives, issues d'une fonction publique au sein d'une institution, pour des fins étrangères aux missions confiées par la loi et le règlement de ladite institution 1000Z -3h de prison -radiation de l'administration royale. ( coupable )
Invité- Invité
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