Jugement 0076 du 07/10/2015

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Jugement 0076 du 07/10/2015

Message par Invité le Mer 7 Oct - 17:42


Ordre judiciaire d'Irisia




Jugement du tribunal





07/10/2015


  • SilverStylle - Magistrat - Président de l'audience


[*]
LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête


A la requête de Resaros971, en sa qualité de membre de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Requête : http://iriscraft.forumactif.org/t1532-plainte-contre-itsbouldou



[*]
Convocations


En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • resaros971 - Par contumace - Damstar123
    Itsbouldou - Par contumace - Itenders




[*]
Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges


Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :


  • Itsbouldou - Agression morale - Article VIII-1-1 : L’agression morale, telle que l'insulte ou l'intimidation est punie d'une amende de 10Z. (non coupable)



[*]

Décision


Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Itsbouldou - Agression morale - Article VIII-1-1 : L’agression morale, telle que l'insulte ou l'intimidation est punie d'une amende de 10Z. (non coupable)










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