[Plainte B'ITenders] contre Acepolisson,Nykain,Epsilon,ZeGamer et Wolf_Sama

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[Plainte B'ITenders] contre Acepolisson,Nykain,Epsilon,ZeGamer et Wolf_Sama

Message par ITenders_ le Mar 21 Juil - 18:13


Ordre judiciaire



Requête au tribunal




Qualité du demandeur

Nom : <Narwalzizou>


Prénom : <ITenders>


Profession : <Skin maker>


Adresse : <24,Avenue de la fortune quartier des nobles>


Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?


<Citoyen.>

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.


<Non>



Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.


<J'étais dans la maison de johx afk,quand je suis revenu epsilon,AcePolisson,Nykain,ZeGamer et Wolf_Sama avaient encerclés avec un mur de pierre la maison de johx dans la quelle je me trouvais.Ils m'ont d'abord dis que j'allais resté bloqué,et après ils m'ont donnés une chance de sortir.J'ai demandé à epsilon de faire un trou dans le mur puis un trou dans la porte des templiers qu'ils avaient fermés.Au moment ou je suis sorti,Nykain à sauté du toi de la maison a essayé de ma plaquer au sol sans succès,par la suite ils m'ont tous courus après Acepolisson m'a tiré dessus,Nykain ma courut après pour ma plaquer au sol,Wol_Sama et Epsilon ont fais pareils et Zegamer m'a courut après avec son épée dans la main. >



Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité de la personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

<Acepolisson,Nykain,Epsilon,ZeGamer et Wolf_Sama 1 - Article VIII-2-11 : La privation de liberté d'une personne par emprisonnement ou menaces est punie d'une amende de 200Z et d'une heure de prison.>
<Acepolisson,Nykain,Epsilon,ZeGamer et Wolf_Sama 2 - Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison.>




Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


< Tout les jours à partir de 14 h et quand diioxiide sera co vous qu'il sera mon avocat.>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.
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Message par NowayaMacNamara le Mar 21 Juil - 19:38

Eh iTrenders? Juste, je te site quelque ligne :
Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

Et là, tu était en territoire templier. Fin de l'histoire.
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Re: [Plainte B'ITenders] contre Acepolisson,Nykain,Epsilon,ZeGamer et Wolf_Sama

Message par ITenders_ le Mar 21 Juil - 21:17

ouais mais il y avait pas que des templiers et ZeGamer ma poursuivit jusqu'à très très loin :p
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Re: [Plainte B'ITenders] contre Acepolisson,Nykain,Epsilon,ZeGamer et Wolf_Sama

Message par ITenders_ le Mar 21 Juil - 21:23

enfin vous êtes tous sortie de votre territoire
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Re: [Plainte B'ITenders] contre Acepolisson,Nykain,Epsilon,ZeGamer et Wolf_Sama

Message par Ghusty le Mar 21 Juil - 21:24

Merci de garder vos propos/preuves ou autres en attente d'un membre de l'ordre judiciaire, votre débat aura lieu lors du jugement.
Et d'ailleurs d'apres le code de Lois Templiers, qui n'a pas était supprimé donc qui vaut encore

Code de Lois Templiers a écrit:Article 3-1 : Est citoyen toutes personnes possédant ou louant un terrain dans l'Etat Templiers
sauf si changement miraculeux aprèes mon commentaire.
ITenders est add à cette maison, donc il est invité par Johx54, c'est son droit d'être sur le terrain templiers pour être à une de ces maisons.
Il est dans son droit de faire une plainte, les Templiers ont une ambassade qui est reliée à l'état Irisien (Elle est toujours là aux dernières nouvelles (si je ne suis pas partie trop longtemps))  donc le code de Loi s'applique aussi sur votre terrain.

Je remercie les autres personnes de vouloir créer un débat dessus de s'abstenir,les choses que j'ai dis ne comptes point dans votre plainte, je ne fais qu'exprimer les faits

Cordialement.

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Re: [Plainte B'ITenders] contre Acepolisson,Nykain,Epsilon,ZeGamer et Wolf_Sama

Message par Felix_Jaeger le Ven 7 Aoû - 6:57

Affaire s'étant passer sur le territoire de la ville des templiers, l'état d'Irisia ne peut être compétent pour gérer cette affaire je te conseille donc d'aller les voir directement et même d'aller voir l'ambassadeur.

Cordialement Slingua de nastram
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Re: [Plainte B'ITenders] contre Acepolisson,Nykain,Epsilon,ZeGamer et Wolf_Sama

Message par ITenders_ le Mar 18 Aoû - 11:08

Ils sont sortis du territoire des templiers en me poursuivant :p Sorry
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Message par Leznox le Mar 18 Aoû - 13:09

Oui mais sûrement en dehors d'Irisia.
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Message par ITenders_ le Sam 29 Aoû - 9:18

tssssssssssssssssssssssssst n'importe quoi la
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Re: [Plainte B'ITenders] contre Acepolisson,Nykain,Epsilon,ZeGamer et Wolf_Sama

Message par Khazarne le Mar 1 Sep - 15:16


Ordre judiciaire d'Irisia



Acte de classement sans suite



01/09/2015

  • Khazarne - Juge suprême

LE TRIBUNAL, ainsi composé, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire et après avoir pris en considération la précédente requête, a rendu un l'acte de classement sans suite pour le(s) motif(s) suivant(s) :

  • Les faits reprochés ne sont pas incriminés par le Code de lois d'Irisia (hors de sa compétence territoriale)

EN CONSÉQUENCE, toutes les poursuites judiciaires concernant les faits invoqués cessent et les éventuels suspects énumérés demeurent présumés innocents.

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