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[Plainte] Johx54

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[Plainte] Johx54 Empty [Plainte] Johx54

Message par Sanguinus16 Mer 15 Juil - 17:21


Ordre judiciaire

[Plainte] Johx54 1426354373-blasonjustice

Requête au tribunal




Qualité du demandeur

Nom : Demonis


Prénom : Sanguinus


Profession : Garde Royale


Adresse : Domaine n°2


Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?


De la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi.

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.


Non



Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.


En sortant de la réunion du mercredi 15.07.2015 mes soldats sont allé faire une patrouille, arrivé au pont de Mars ils ont vu Johx54 tuer ZeGamerQC_, puis mes collègues AlKazDemon, Simsim88, Addraenyc, Diioxiide suivi de moi sommes partis à sa poursuite il a engagé le combat et a tué tout mes collègues, 'ai réussi heureusement à fuir dans la mairie et me voilà à rédiger cette plainte



Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité de la personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

<Johx54 - Meurtre sur le garde ZeGamerQC_ - 300Z + 1h de prison>
<Johx54 - Meurtre sur le garde AlKazDemon - 300Z + 1h de prison>
<Johx54 - Meurtre sur le garde Simsim88 - 300Z + 1h de prison>
<Johx54 - Meurtre sur le garde Addraenyc - 300Z + 1h de prison>
<Johx54 - Meurtre sur le garde Diioxiide - 300Z + 1h de prison>
<Johx54 - Cacher son identité à l'aide d'une potion d'invisibilité - 50Z>
<Johx54 - Arborer une épée en lieu public - 30Z + Confiscation de l'épée tranchant 5, aura de feu 2 >
<Johx54 - Tirer des projectiles dans la rue - 30Z>



Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


A partir du 17 jusqu'au 26

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.
Sanguinus16
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[Plainte] Johx54 Empty Re: [Plainte] Johx54

Message par Mortarion Mer 15 Juil - 19:50

Suite a des screen fait par johx, je SUSPEND la scène rp et donc ce procès (Zegamer_Qc s’étant déco pendant un moment volontairement ou non et aillant fortement ralentit johx dans la scène alors que les garde arrivait dans une version des faits, mais on fait une pause dans l'autre) jusqu’à ce que tout cela soit mit au clair.

Mortarion
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