[Plainte] contre totochacha et spyro_69

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[Plainte] contre totochacha et spyro_69

Message par Koiloi le Mar 14 Juil - 20:56


Ordre judiciaire



Requête au tribunal




Qualité du demandeur

Nom : <HeartFilia>


Prénom : <Koiloi>


Profession : <Apothicaire>


[b ADRESSE :[/b] <13 quai du Tambour, quartier Est>


Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?


<Citoyen victime d'une infraction>

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.


<Non>



Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. LES MAGISTRATS en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.


<Les faits datent du 13/07/2015. Après m'être fait arrêter et mis en prison, j'attendais la fin de ma peine dans ma cellule. C'est alors que je vis arriver totochacha suivi de spyro_69. Totochacha entra dans ma cellule et spyro_69 la ferma. Totochacha me ligota et me bâillonna sans prévenir. Je fus naturellement effrayée. C'est alors que Totochacha commença à me violer sous les yeux de spyro_69 qui n'intervint pas. Après son acte, totochacha me creva les yeux et me laissa ainsi dans ma cellule. Compte tenu du préjudice physique que j'ai subi je demande un dédomagement a hauteur de 1500Z.>



Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité de la personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

<Totochacha- Article VIII-2-6-1 : Le viol est puni d'une amende de 300Z et de 3h de prison.>
<Totochacha- Article VIII-2-11 : La privation de liberté d'une personne par emprisonnement ou menaces est punie d'une amende de 200Z et d'une heure de prison.>
<Spyro_69- Article X-2-4 : L’omission de porter secours à autrui, lorsque cela est possible sans danger, est punie d'une amende de 100Z et de 30m de prison.>
<Totochacha- Article VIII-2-1 : L’agression physique est punie d'une amende de 30Z, d'une peine de 30 minutes de prison.>



Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<Tout les jours de 11h à 1h00 du matin>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.
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Re: [Plainte] contre totochacha et spyro_69

Message par spyro_69 le Mer 15 Juil - 4:05

Bonjour je suis spyro_69 ne pouvant pas me co le 15 voir peut-être le 16 ( désolé c'est irl :p ) , le mardi 14 juillet le matin entre 11 heures et 13 heures koiloi s'est fait tué de multiple foi par DarkenGDJ, je ne suis pas témoin mais je l'ai vu dans le chat. Sachant que les fait datent du 13 juilllet, que koiloi est morte le 14 juillet matin et qu'elle poste cette plainte le 14 juillet soir. Sachez de meme que koiloi a été aveugle donc cela a peut-être influencé sa mort d'une quelquonque façon.
Tout cela est pour vous dire que ce serai possible que koiloi se soit trompé dans la question "HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?" elle a peut-être simplement oublier qu'elle est morte mais voila je tien à le préciser car un "oui" ou un "non" peut-être important.
PS: Comment tu arrives à écrire en étant aveugle koiloi stp
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Re: [Plainte] contre totochacha et spyro_69

Message par Koiloi le Mer 15 Juil - 9:19

Alors, spyro, je te rappelle que dans le rp nous sommes des louviers et les possibles morts que j'ai eu sont tout simplement que je me suis fais battre au jeu préféré des louveteaux, c'est-à-dire la "bagare". Donc, si tu connais un minimum les loups, tu sauras que quand les louvetaux se bagarent, ils ne se tuent pas entre eux. Je ne me suis pas trompée, non. En aucun cas, ces morts influencent le rp. Et pour écrire la plainte, je l'ai simplement dictée à quelqu'un qui l'a écrite pour moi.
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Re: [Plainte] contre totochacha et spyro_69

Message par spyro_69 le Mer 15 Juil - 13:30

Ok si tu le dits je n'y comprend presque rien sur l'rp
Tout le temps je crois savoir mais en faite je dit de la merde
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Re: [Plainte] contre totochacha et spyro_69

Message par Ghusty le Mer 15 Juil - 19:16

Merci de débattre ailleurs sur votre "rp" fantaisiste. Ici c'est une plainte pas un reportage zoologiste.
Cordialement.
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