Jugement 0063 du 13/06/2015

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Jugement 0063 du 13/06/2015

Message par NumixPanda le Sam 13 Juin - 18:42


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



13/06/2015

  • NumixPanda – Magistrat

  • FreeCrafter - Juré


LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Diioxiide, en sa qualité de membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Pièces a convictions :
    - 2 Potions de neutralisation
    - 2 épées de la garde Royale
    - 4 pièces d'armures de la garde Royale (casque,plastron,pantalon,bottes)
    - 8 Rations militaires
    - 2 arcs de la garde royale
    - 1 Arc Du Rodo (enchantement de la garde)
    - 1 Arc du génocide (enchantement de la garde)
    - 1 Permis de port d'arme de Decker fait par Marmotte
    - 1 Permi de port arme de freecrafter2000 fait par samy160290 (Ecrit comme tel)
    - 1 Carte d'identité de kloment160 par Ydraq 

    Plainte : http://iriscraft.forumactif.org/t1417-plainte-contre-rododu44



Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Rododu44 - Représenté par Mortarion

  • Garde Royale – Représenté par Diioxiide
  • Sanguinus16


Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Rododu44 – IX-1-2-2:le recel d'un bien est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison. (total: 400z et 10h)(coupable)

  • Rododu44 - Article IX-1-1 : Le vol d'un bien est puni d'une amende de 30Z et de 30 minutes de prison. (total:90z et 90minutes) (non coupable)



Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Rododu44 – IX-1-2-2:le recel d'un bien est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison. (total: 400z et 10h)(coupable)

  • Rododu44 - Article IX-1-1 : Le vol d'un bien est puni d'une amende de 30Z et de 30 minutes de prison. (total:90z et 90minutes) (coupable)

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