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Requête au tribunal du jugement 0./06/2015

2 participants

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Requête au tribunal du jugement 0./06/2015 Empty Requête au tribunal du jugement 0./06/2015

Message par resaros971 Mer 3 Juin - 18:00


Ordre judiciaire

Requête au tribunal du jugement 0./06/2015 1426354373-blasonjustice

Requête au tribunal




Qualité du demandeur

Nom : <Backer>


Prénom : <Resaros, Luxus>


Profession : <Mage gradé Sorcier>


Adresse : <6 avenue de la fortune, quartier noble>


Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?


<- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci>

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.


<Non.>



Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.


<Durant un Assaut porté par des joueurs, envers certaines personnes j'ai pris peur et je suis allé me réfugié au spawn pour pouvoir prévenir un des gardes qui ce feraient attaqués, celle ci était EpsilonHeartgold, je l'ais poke mais je pense qu'elle m'ignorait, Comme toujours.
Après les évènements j'eus du partir quelques instants me ressaisir. Après mon retour je vis un des protagoniste de l'attaque, au Spawn et notre discussion commença je fit précisé au début que je parlais en Hrp. Screen de la discussion: Requête au tribunal du jugement 0./06/2015 1433353651-2015-05-26-22-43-14> Daté du 26/05/2015 vers 22 heures 40

Notre discussion ne laissait même pas croire que nous parlions de Rp ou autre nous parlions des Ban de Mortarion. Pour vous prouvez que nous parlions pas Rp. Screen:Requête au tribunal du jugement 0./06/2015 1433354064-2015-05-26-22-43-05

Daté du même jour, vers 22 heures 40


Itenders commença à me dire je vais te dénoncé, j'étais au spawn. Je commençais donc à lui expliqué que j'étais au spawn et que je lui avais signalé que je parlais en Hrp, il fit le mâlin et me disait des choses du style pas grave on verra bien au tribunal. Screen:Requête au tribunal du jugement 0./06/2015 1433353142-2015-05-26-22-43-04 Daté du 26/05/2015 un peu avant ou un peu après notre discussion je ne sais plus. Même pendant peut-être.




Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité de la personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

<Itenders - Règles serveurs: Les joueurs ne souhaitant pas RP doivent s'abstenir d'envoyer des messages sur le chat et rester sur la map non-RP (téléportation disponible au spawn). - Le prix de l'amende reçus à cause de ces bétises. S'élevant à 600z.>
<Itenders - Règles serveurs: Lorsque votre personnage se fait tuer (par le biais de /me ou kill) par un autre personnage, celui-ci doit nécessairement oublier tout ce qu'il sait des personnes ayant interféré dans sa mort. Il sera une nouvelle personne vis à vis de celles-ci si le joueur décide de continuer à RP.- Rien. Possibilité de ne pas être pris en compte.>
<Etc.>



Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<Oui j'ai encore des screens; Je peux être la le week-ends, les vendredis soirs et les mardis soirs>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.
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Message par resaros971 Mer 3 Juin - 18:02

Navré du limite double poste.

Affaire classé D'après Khazarne.
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Requête au tribunal du jugement 0./06/2015 Empty Re: Requête au tribunal du jugement 0./06/2015

Message par Khazarne Lun 15 Juin - 18:50


Ordre judiciaire d'Irisia

Requête au tribunal du jugement 0./06/2015 1426354373-blasonjustice

Acte de classement sans suite



15/06/2015

  • Khazarne - Juge suprême

LE TRIBUNAL, ainsi composé, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire et après avoir pris en considération la précédente requête, a rendu un l'acte de classement sans suite pour le(s) motif(s) suivant(s) :

  • Le requérant ne remplit aucune des conditions prévues par la loi pour déposer une requête au tribunal
  • Les éléments fournis par la requête et par l'enquête sont insuffisants, au sens de la loi, pour justifier des poursuites judiciaires
  • Les faits reprochés ne sont pas incriminés par le Code de lois d'Irisia
  • La requête présente des incohérences, n'a pas de sens ou est incompréhensible

EN CONSÉQUENCE, toutes les poursuites judiciaires concernant les faits invoqués cessent et les éventuels suspects énumérés demeurent présumés innocents.

Khazarne
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Administrateur suprême
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