[Modèle] Requête auprès de la Garde Royale

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[Modèle] Requête auprès de la Garde Royale

Message par Sanguinus16 le Mer 3 Juin - 12:21


Garde Royale



Requête auprès de la Garde Royale

Si vous souhaitez demander qu'une enquête soit ouverte, copiez le texte en vert, collez-le dans un nouveau sujet et remplissez le formulaire. Un membre de la Garde Royale prendra en charge votre requête dans les plus brefs délais.

Code:
[quote]
[center][font=Georgia][size=20][b]Garde Royale[/b][/size][/font]

[img(261px,340px)]http://image.noelshack.com/fichiers/2015/09/1425234109-garderoyaleblason.png[/img]

[quote][font=Georgia][size=18][b]Requête auprès de la Garde Royale[/b][/size][/font][/quote]
[/center]

[hr]

[quote]
[center][b][size=16]Qualité du demandeur[/size][/b][/center]

[b]Nom :[/b] <Le nom de votre personnage à la place de ce texte>
[hr]
[b]Prénom :[/b] <Le prénom de votre personnage à la place de ce texte>
[hr]
[b]Profession :[/b] <Votre profession à la place de ce texte>
[hr]
[b]Adresse :[/b] <Numéro, rue et quartier>
[hr]
[center][b][size=16]Intérêt du demandeur[/size][/b][/center]

[b]HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.[/b]

<Votre réponse à la place de ce texte>

[hr]
[center][b][size=16]Faits[/size][/b][/center]

[b]Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les Gardes Royaux en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

[u]Attention[/u] : Votre requête étant prise en charge par la Garde Royale d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant une enquête. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.[/b]

<Écrivez les faits à la place de ce texte>

[hr]
[center][b][size=16]Suite de la procédure[/size][/b][/center]

[b]Votre requête sera prise en charge par la Garde Royale. Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :[/b]

<Votre réponse à la place de ce texte>

[b]Votre requête peut évoluer de deux façons possible :
[/b]
[list]
[*]Si les preuves sont jugées insuffisantes par la Garde Royale, que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
[*]Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une enquête, qui débouchera sur une décision de justice.
[*]A tout moment vous pouvez transférer votre plainte à l’ordre judiciaire
[/list]
[b]Dans tous les cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.[/b]
[/quote]





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Sanguinus16
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