Jugement 0060 du 26/05/2015

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Jugement 0060 du 26/05/2015

Message par NumixPanda le Mar 26 Mai - 17:37


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



26/05/2015

  • NumixPanda - Magistrat

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de didi27110, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition, témoignage, preuve...

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • didi27110
    EpsilonHeartGold
    Allandela - Par contumace - Représenté par ItsBouldou

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Allandela - Article VIII-2-3 : L'agression physique envers un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 50Z et d'une peine de 45 minutes de prison. (coupable)

    Allandela - Article VIII-1-3 : L’agression morale sur un membre de la garde royale dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 30Z. x2  (coupable)

    Allandela - Article II-3-1 : Remettre en cause le pouvoir, la légitimité ou l'exercice des prérogatives du roi est puni d'une amende de 1000Z, de 3h de prison et de la radiation de l'administration.(coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Allandela - Article VIII-2-3 : L'agression physique envers un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 50Z et d'une peine de 45 minutes de prison. (coupable)

    Allandela - Article VIII-1-3 : L’agression morale sur un membre de la garde royale dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 30Z. x2  (coupable)

    Allandela - Article II-3-1 : Remettre en cause le pouvoir, la légitimité ou l'exercice des prérogatives du roi est puni d'une amende de 1000Z, de 3h de prison et de la radiation de l'administration.(coupable)



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