Iriscraft
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Deal du moment : -17%
Casque de réalité virtuelle Meta Quest 2 ...
Voir le deal
249.99 €

[Plainte] contre Johx54

2 participants

Aller en bas

[Plainte] contre Johx54 Empty [Plainte] contre Johx54

Message par Invité Sam 6 Juin - 20:58


Ordre judiciaire

[Plainte] contre Johx54 1426354373-blasonjustice

Requête au tribunal




Qualité du demandeur

Nom : Mairie d' Irisia (L' Administration)


Prénom : Gouverné par NeoTyran


Profession : Gouverneur de Mairie


Adresse : Ile Centrale


Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?


l' Administration (Mairie)

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.


Une personne morale ne peut mourir.



Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.


Communiquer sciemment à l'administration de fausses informations requises dans la délivrance d'un acte, la carte d'identité



Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité de la personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.
Johx54 - Infraction - Article IV-4-4 : Communiquer sciemment à l'administration de fausses informations requises dans la délivrance d'un acte est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison.



Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


le soir

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

[Plainte] contre Johx54 Empty Re: [Plainte] contre Johx54

Message par NumixPanda Lun 15 Juin - 19:00

Convocation en date du 16/06/2015:

NeoTyran

Johx54

Reporté
NumixPanda
NumixPanda
Mineur de roche
Mineur de roche

Messages : 101
Date d'inscription : 10/08/2013

Revenir en haut Aller en bas

[Plainte] contre Johx54 Empty Re: [Plainte] contre Johx54

Message par NumixPanda Mer 15 Juil - 15:13

Nouvelle convocation pour le 16/07 :

Neotyran

Johx54
NumixPanda
NumixPanda
Mineur de roche
Mineur de roche

Messages : 101
Date d'inscription : 10/08/2013

Revenir en haut Aller en bas

[Plainte] contre Johx54 Empty Affaire Jugé

Message par Invité Mer 16 Déc - 15:50

Affaire jugé

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

[Plainte] contre Johx54 Empty Re: [Plainte] contre Johx54

Message par Khazarne Jeu 17 Déc - 20:42

Aucune trace dans la jurisprudence (NumixPanda ayant fait de la merde), affaire à (re)juger
Khazarne
Khazarne
Administrateur suprême
Administrateur suprême

Messages : 887
Date d'inscription : 29/04/2013

https://iriscraft.forumactif.org

Revenir en haut Aller en bas

[Plainte] contre Johx54 Empty Re: [Plainte] contre Johx54

Message par Invité Jeu 17 Déc - 21:03

NeoTyran et Johx54 convoqué pour le : 20/12/2015

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

[Plainte] contre Johx54 Empty Re: [Plainte] contre Johx54

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum