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Plainte contre ItsBouldou

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resaros971
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Message par resaros971 Sam 4 Juil - 20:21


Ordre judiciaire

Plainte contre ItsBouldou 1426354373-blasonjustice

Requête au tribunal




Qualité du demandeur

Nom : <Backer>


Prénom : <Resaros Luxus>


Profession : <Grand Archimage>


Adresse : <Domaine et Ville des Templiers>


Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?


<- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.>

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.


<Non.>



Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.


<Bonjour, voilà je parlais dans le tchat. quand subitement ItsBouldou c'est mit à écrire " Resaros comme un grand L" étant un peu compétitif et ayant de la confrontation j'ai dis " ItsBouldou comme un grand C"

Et lui a suivis de:
"Resaros comme un grand O"
"Resaros comme un grand N"

Formant une Insulte me traitant de C, O, N.

Puis continua pour me faire comprendre son insulte.

Preuves: Plainte contre ItsBouldou 1436041011-2015-07-04-22-11-14

Après sa il ce déconnecte. Comme pour fuir une scène. Et donc faire du[No-Roleplay] Hrp( JE PARLE HORS RP !);[Une scène de poursuite ou de chasse voir de meurtre contre le garde]

>



Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité de la personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

<ItsBouldou - Violence morale- 150 zarnes pour s'être déconnecté après m'avoir insulté.>
<Pseudonyme 2 - Infraction - Montant du préjudice>
<Etc.>



Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<Dés qu'un membre m'appelle.>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.
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Message par ITenders_ Sam 4 Juil - 21:56

Bien qu'il t'ai "insulté" il a le droit de se déconnecter,il ne voulait pas forcément une scene rp par la suite.Donc je pense que si tu gagne ton procès 10 Z d'amende sera la peine.
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Message par resaros971 Sam 4 Juil - 22:27

Merci Itenders mais c'est pas à toi de juger sa. Merci d'éviter de parler sur ce post.
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Message par Ghusty Dim 5 Juil - 8:49

Pour tout débats merci de les garder pour le procès.
Cordialement.
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Message par NumixPanda Mer 15 Juil - 15:09

Convocation pour le Jeudi 16/07:

ItsBouldou

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Message par Invité Dim 27 Sep - 15:58

Convocation pour le Mercredi 30/09 :


ItsBouldou


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Message par Bouldou Dim 27 Sep - 18:04

ON A DEJA FAIT LE PROCES, C'EST LUMIX QUI T'AS REPRESENTE, juste numix qui a pas fait le jurisprudence, omg y'a eu non lieu, mais bon vu que c'est "ITSBOULDOU" qui parle, on le croit pas, bref. Je viendrais pas
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Message par Momoli444 Mar 29 Sep - 15:48

Pour information, le procès dont tu parles où j'ai représenté resaros971 est celui sur son complot pour assassiner Sanguinus16 et je ne sais plus qui d'autre avec johx54, donc on peut en déduire que le procès n'a jamais eu lieu, et je n'en ai jamais entendu parler...
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Message par Bouldou Mar 29 Sep - 17:28

Silver sais qu'il a été fait, mais vu que Numix n'a pas fait la jurisprudence, il est obligé de refaire le procès, donc n'essaye pas de dire que il a pas été fait juste parce que tu ne m'aimes pas.

Abdel Le clasheur. La bise :*


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Message par Invité Mer 7 Oct - 17:43

Plainte traitée : https://iriscraft.forumactif.org/t1762-jugement-0076-du-07-10-2015

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