Jugement 0058 du 08/05/2015
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Jugement 0058 du 08/05/2015
Ordre judiciaire d'IrisiaJugement du tribunal08/05/2015
- Slingua : Président
NumixPanda : Juge assesseur.
LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :Sur la recevabilité de la requête
A la requête de la ville d'Irisia, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :
- Audition, témoignage, preuve...
Contrat d'assassinat de la part de Resaros, livre signé par LmfaoppConvocations
En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :
- B0ulBan
Resaros971[/b]
Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.Charges
Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :
- Bb]B0ulBan.Article VI-6-4 : Mentir à un membre de l'ordre judiciaire d'Irisia ou à un juré siégeant à un procès est puni d'une amende de 100Z et d'une heure de prison. Coupable
B0oulBan. Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. Coupable.
B0ulBan. Article X-1-4 : Dissimuler son identité dans un lieu public est puni d'une amende de 50Z. Coupable
B0ulBan. Article X-2-5 : L’usurpation d'identité est punie d'une amende de 150Z et de 30m de prison. Coupable.
Resaros 971. Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. Non coupableDécision
Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :
- B0ulBan.Article VI-6-4 : Mentir à un membre de l'ordre judiciaire d'Irisia ou à un juré siégeant à un procès est puni d'une amende de 100Z et d'une heure de prison. Coupable 50z 30 minutes
B0oulBan. Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. Coupable. 150Z 15 minutes.
B0ulBan. Article X-1-4 : Dissimuler son identité dans un lieu public est puni d'une amende de 50Z. Coupable. 5z.
B0ulBan. Article X-2-5 : L’usurpation d'identité est punie d'une amende de 150Z et de 30m de prison. Coupable. 50Z 10 minutes
Resaros971. Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison.
Coupable 200z Une heure.
Slingua- Mineur de roche
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Date d'inscription : 08/08/2014
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