Jugement 0058 du 08/05/2015

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Jugement 0058 du 08/05/2015

Message par Felix_Jaeger le Ven 8 Mai - 21:28


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



08/05/2015

  • Slingua : Président
    NumixPanda : Juge assesseur.

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de la ville d'Irisia, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition, témoignage, preuve...
    Contrat d'assassinat de la part de Resaros, livre signé par Lmfaopp

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • B0ulBan
    Resaros971[/b]

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Bb]B0ulBan.Article VI-6-4 : Mentir à un membre de l'ordre judiciaire d'Irisia ou à un juré siégeant à un procès est puni d'une amende de 100Z et d'une heure de prison. Coupable

    B0oulBan. Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. Coupable.

    B0ulBan. Article X-1-4 : Dissimuler son identité dans un lieu public est puni d'une amende de 50Z. Coupable

    B0ulBan. Article X-2-5 : L’usurpation d'identité est punie d'une amende de 150Z et de 30m de prison. Coupable.

    Resaros 971. Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. Non coupable



Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • B0ulBan.Article VI-6-4 : Mentir à un membre de l'ordre judiciaire d'Irisia ou à un juré siégeant à un procès est puni d'une amende de 100Z et d'une heure de prison. Coupable 50z 30 minutes

    B0oulBan. Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. Coupable. 150Z 15 minutes.

    B0ulBan. Article X-1-4 : Dissimuler son identité dans un lieu public est puni d'une amende de 50Z. Coupable. 5z.

    B0ulBan. Article X-2-5 : L’usurpation d'identité est punie d'une amende de 150Z et de 30m de prison. Coupable. 50Z 10 minutes

    Resaros971. Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison.
    Coupable 200z Une heure.




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Felix_Jaeger
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