Jugement 0056 du 28/02/2015
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Jugement 0056 du 28/02/2015
Ordre judiciaire d'IrisiaJugement du tribunal28/04/2015
- Bozuk - Chancelier et Président de l'audience
- NumixPanda - Clerc et Juré
LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :Sur la recevabilité de la requête
A la requête de Slingua, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :
- Plainte de Slingua : https://iriscraft.forumactif.org/t1261-plainte-contre-epsilonheartgold-et-didi
Convocations
En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :
- Slingua
- Diioxiide
- iGinette
- Sanguinus16
- EpsilonHeartGold - Représenté par Khazarne
- didi27110 - Représenté par Khazarne
Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.Charges
Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :
- EpsilonHeartGold - Article IX-1-1 Vol d'un bien (non coupable)
- EpsilonHeartGold - Article IX-1-8-1 Violation de propriété privée (non coupable)
- EpsilonHeartGold - Article IV-5-4 Fuite face à la garde royale (non coupable)
- didi27110 - Article IX-1-1 Vol d'un bien (non coupable)
- didi27110 - Article IX-1-8-1 Violation de propriété privée (non coupable)
- didi27110 - Article IV-5-4 Fuite face à la garde royale (non coupable)
Décision
Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :
- EpsilonHeartGold - Article IX-1-1 Vol d'un bien - non coupable
- EpsilonHeartGold - Article IX-1-8-1 Violation de propriété privée - non coupable
- EpsilonHeartGold - Article IV-5-4 Fuite face à la garde royale - non coupable
- didi27110 - Article IX-1-1 Vol d'un bien - non coupable
- didi27110 - Article IX-1-8-1 Violation de propriété privée - non coupable
- didi27110 - Article IV-5-4 Fuite face à la garde royale - non coupable
Bozuk- Mineur de roche
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Date d'inscription : 30/04/2013
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