Jugement 0056 du 28/02/2015

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Jugement 0056 du 28/02/2015

Message par Bozuk le Mar 28 Avr - 21:22


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



28/04/2015

  • Bozuk - Chancelier et Président de l'audience
  • NumixPanda - Clerc et Juré

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Slingua, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Slingua
  • Diioxiide
  • iGinette
  • Sanguinus16
  • EpsilonHeartGold - Représenté par Khazarne
  • didi27110 - Représenté par Khazarne

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • EpsilonHeartGold - Article IX-1-1 Vol d'un bien (non coupable)
  • EpsilonHeartGold - Article IX-1-8-1 Violation de propriété privée (non coupable)
  • EpsilonHeartGold - Article IV-5-4 Fuite face à la garde royale (non coupable)
  • didi27110 - Article IX-1-1 Vol d'un bien (non coupable)
  • didi27110 - Article IX-1-8-1 Violation de propriété privée (non coupable)
  • didi27110 - Article IV-5-4 Fuite face à la garde royale (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • EpsilonHeartGold - Article IX-1-1 Vol d'un bien - non coupable
  • EpsilonHeartGold - Article IX-1-8-1 Violation de propriété privée - non coupable
  • EpsilonHeartGold - Article IV-5-4 Fuite face à la garde royale - non coupable
  • didi27110 - Article IX-1-1 Vol d'un bien - non coupable
  • didi27110 - Article IX-1-8-1 Violation de propriété privée - non coupable
  • didi27110 - Article IV-5-4 Fuite face à la garde royale - non coupable



Bozuk
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