Jugement 0054 du 12/04/2015

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Jugement 0054 du 12/04/2015

Message par Khazarne le Sam 11 Avr - 22:23


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



12/04/2015

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Slingua, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Requête écrite au tribunal par Slingua : "Hier soir, après avoir éliminé la traître, EpsilonHeartGold qui marchaiT en arme sur mon domaine probablement pour m'éliminer afin de s'adapter à ses nouveaux amis, son râle d'agonie a probablement du s'entendre jusqu'à la ville puisque ces camarades, pavel roro et Lmfaopp sont venu pour la venger. Essayer du moins, puisque s'ils avaient réussi je n'aurais pu rédiger cette plainte. Entre le moment où mon épée étala les entrailles du paria et le moment où le reste de la bande de clown arrive, j'ai accueilli AcePolisson chez moi, car elle aussi se sentait menacer. Elle a été témoin de la vive discussion qu'il y a eu entre mon ancien camarade pavel et moi même, discussion qui faut le noter était bien amusante et distrayante. Après leur avoir demander de bouger de mon arbre j'ai répliqué en lançant une popo de dégât II et via les souterrains de mon domaine, j'ai rejoins ma maison principale où j'ai activé différents pièges pour les repousser. En attendant que ces saligots se calment un peu et arrêtent d'incendier mon domaine, Ace-Polisson et moi même avons dîner. Pour finir ils rebroussèrent chemin sans que j'ai pu m'amuser d'avantage avec eux.
    En résumé on a attenté à ma vie ainsi qu'à celle d'Ace-polisson, on a dégradé mon domaine, ils ont piétiné un calvaire qui sert de sépulture, on m'a insulté et ils ont failli me tuer... de rire."


Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Slingua
  • EpsilonHeartGold - Représentée par Slingua
  • ItsBouldou (roro130213) - Représenté Jessim69 (commis d'office)
  • pavel89800 - Représenté Jessim69 (commis d'office)
  • B0uleban_ (lmfaopp) - Représenté Jessim69 - -commis d'office)

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Slingua - Meurtre de EpsilonHeartGold (article VII-6 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (non coupable)
  • EpsilonHeartGold - Tentative de meurtre de Slingua (article VII-6 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (coupable)
  • EpsilonHeartGold - Intrusion en propriété privée de Slingua (article VIII-4-1 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (non coupable)
  • pavel89800 - Tentative de meurtre de AcePolisson (article VII-6 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (non coupable)
  • pavel89800 - Tentative de meurtre de Slingua (article VII-6 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (coupable)
  • pavel89800 - Intrusion en propriété privée de Slingua (article VIII-4-1 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (coupable)
  • pavel89800 - Piétinement du calvaire de Slingua (article XI-1 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (non coupable)
  • pavel89800 - Altération d'un arbre et des fleurs de Slingua (article VIII-2 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (non coupable)
  • pavel89800 - Agression morale sur Slingua (article VII-2 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (non coupable)
  • pavel89800 - Outrage aux forces de l'ordre sur AcePolisson (article VII-2-2 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (coupable)
  • ItsBouldou - Tentative de meurtre de AcePolisson (article VII-6 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (non coupable)
  • ItsBouldou - Tentative de meurtre de Slingua (article VII-6 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (coupable)
  • ItsBouldou - Intrusion en propriété privée de Slingua (article VIII-4-1 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (coupable)
  • ItsBouldou - Piétinement du calvaire de Slingua (article XI-1 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (coupable)
  • ItsBouldou - Altération d'un arbre et des fleurs de Slingua (article VIII-2 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (non coupable)
  • ItsBouldou - Agression morale sur Slingua (article VII-2 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (non coupable)
  • ItsBouldou - Outrage aux forces de l'ordre sur AcePolisson (article VII-2-2 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (non coupable)
  • IB0uleban_ - Tentative de meurtre de AcePolisson (article VII-6 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (non coupable)
  • B0uleban_ - Tentative de meurtre de Slingua (article VII-6 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (coupable/non coupable)
  • B0uleban_ - Intrusion en propriété privée de Slingua (article VIII-4-1 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (non coupable)
  • B0uleban_ - Piétinement du calvaire de Slingua (article XI-1 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (non coupable)
  • B0uleban_ - Altération d'un arbre des fleurs de Slingua (article VIII-2 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (non coupable)
  • B0uleban_ - Agression morale sur Slingua (article VII-2 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (non coupable)
  • B0uleban_ - Outrage aux forces de l'ordre sur AcePolisson (article VII-2-2 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Slingua - Meurtre de EpsilonHeartGold (article VII-6 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Non coupable
  • EpsilonHeartGold - Tentative de meurtre de Slingua (article VII-6 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Non coupable
  • EpsilonHeartGold - Intrusion en propriété privée de Slingua (article VIII-4-1 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Non coupable
  • pavel89800 - Tentative de meurtre de AcePolisson (article VII-6 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Coupable - 100Z d'amende et 1h de prison
  • pavel89800 - Tentative de meurtre de Slingua (article VII-6 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (coupable) - Coupable - 100Z d'amende et 1h de prison
  • pavel89800 - Intrusion en propriété privée de Slingua (article VIII-4-1 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Coupable - 10Z d'amende et 20m de prison
  • pavel89800 - Piétinement du calvaire de Slingua (article XI-1 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Coupable - 50Z d'amende
  • pavel89800 - Altération d'un arbre et des fleurs de Slingua (article VIII-2 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Coupable - 10Z d'amende et 20m de prison
  • pavel89800 - Agression morale sur Slingua (article VII-2 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Coupable - 10Z d'amende, 200Z de dommages intérêts à verser à AcePolisson au titre de son préjudice moral
  • pavel89800 - Outrage aux forces de l'ordre sur AcePolisson (article VII-2-2 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Coupable - 20Z d'amende
  • ItsBouldou - Tentative de meurtre de AcePolisson (article VII-6 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (non coupable) - Coupable - 100Z d'amende et 1h de prison
  • ItsBouldou - Tentative de meurtre de Slingua (article VII-6 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (coupable) - Coupable - 100Z d'amende et 1h de prison
  • ItsBouldou - Intrusion en propriété privée de Slingua (article VIII-4-1 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Coupable - 10Z d'amende et 20m de prison
  • ItsBouldou - Piétinement du calvaire de Slingua (article XI-1 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Coupable - 50Z d'amende
  • ItsBouldou - Altération d'un arbre et des fleurs de Slingua (article VIII-2 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Coupable - 10Z d'amende et 20m de prison
  • ItsBouldou - Agression morale sur Slingua (article VII-2 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Coupable - 10Z d'amende, 200Z de dommages intérêts à verser à AcePolisson au titre de son préjudice moral
  • ItsBouldou - Outrage aux forces de l'ordre sur AcePolisson (article VII-2-2 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Coupable - 20Z d'amende
  • IB0uleban_ - Tentative de meurtre de AcePolisson (article VII-6 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (non coupable) - Coupable - 100Z d'amende et 1h de prison
  • B0uleban_ - Tentative de meurtre de Slingua (article VII-6 du Code de lois en vigueur au moment des faits) (coupable/non coupable) - Coupable - 100Z d'amende et 1h de prison
  • B0uleban_ - Intrusion en propriété privée de Slingua (article VIII-4-1 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Coupable - 10Z d'amende et 20m de prison
  • B0uleban_ - Piétinement du calvaire de Slingua (article XI-1 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Coupable - 50Z d'amende
  • B0uleban_ - Altération d'un arbre des fleurs de Slingua (article VIII-2 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Coupable - 10Z d'amende et 20m de prison
  • B0uleban_ - Agression morale sur Slingua (article VII-2 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Coupable - 10Z d'amende, 200Z de dommages intérêts à verser à AcePolisson au titre de son préjudice moral
  • B0uleban_ - Outrage aux forces de l'ordre sur AcePolisson (article VII-2-2 du Code de lois en vigueur au moment des faits) - Coupable - 20Z d'amende


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