Jugement 0051 du 05/04/2015

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Jugement 0051 du 05/04/2015

Message par Khazarne le Dim 5 Avr - 13:28


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



05/04/2015

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

Aux requêtes de didi27110 en sa qualité de citoyen, d'AcePolisson en sa qualité de citoyenne, de Mr_Ozz06 en sa qualité de citoyen,  de Jeanbaptiste2b en sa qualité de citoyen, de Slingua en sa qualité de citoyen, et de Norbianne en sa qualité de membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Requête écrite au tribunal de didi27110 : "L'ont passer devant le domaine de Roro_ puis sanguinus16,Ydraq,nikain,guillaume_r,slingua,acepolisson et moi (didi27110) avont entendue kisane dans le dit domaine ont leur avait demander de ouvrire mais ceux ci ne repondirent pas donc sanguinus16 defonca la trape ont rentra dans le domaine puis trouva un passage secret ou se cacher Roro_ avec lmfaopp et golt54 nous somme parti exploret les alentour pour trouver une entré puis roro_ lmfaopp et golt54 sont sortie puis je me suis enfui sous ordre de sanguinus16 qui mourut tout comme acepolisson nikain slingua guillaume_r puis plus tard Ydrak je m'enfui chez moi et me cacha ."

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • ItsBouldou (Roro_) - Représenté par Golt54
  • Golt54
  • B0uleban_ (lmfaopp) - Par contumace - Représenté par ItsBouldou

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • ItsBouldou - Privation de liberté de Kisane (article VIII-2-11) (non coupable)
  • ItsBouldou - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions Sanguinus16 (article VIII-2-9) (coupable)
  • ItsBouldou - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions AcePolisson (article VIII-2-9) (coupable)
  • ItsBouldou - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions Nykain (article VIII-2-9) (coupable)
  • ItsBouldou - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions guillaume_r (article VIII-2-9) (non coupable)
  • ItsBouldou - Meurtre de Slingua (article VIII-2-7) (non coupable)
  • ItsBouldou - Meurtre d'Ydraq (article VIII-2-7) (non coupable)
  • B0uleban_ - Privation de liberté de Kisane (article VIII-2-11) (non coupable)
  • B0uleban_ - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions Sanguinus16 (article VIII-2-9) (non coupable)
  • B0uleban_ - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions AcePolisson (article VIII-2-9) (non coupable)
  • B0uleban_ - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions Nykain (article VIII-2-9) (non coupable)
  • B0uleban_ - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions guillaume_r (article VIII-2-9) (non coupable)
  • B0uleban_ - Meurtre de Slingua (article VIII-2-7) (coupable)
  • B0uleban_ - Meurtre d'Ydraq (article VIII-2-7) (non coupable)
  • Golt54 - Privation de liberté de Kisane (article VIII-2-11) (non coupable)
  • Golt54 - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions Sanguinus16 (article VIII-2-9) (non coupable)
  • Golt54 - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions AcePolisson (article VIII-2-9) (non coupable)
  • Golt54 - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions Nykain (article VIII-2-9) (coupable/non coupable)
  • Golt54 - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions guillaume_r (article VIII-2-9) (non coupable)
  • Golt54 - Meurtre de Slingua (article VIII-2-7) (non coupable)
  • Golt54 - Meurtre d'Ydraq (article VIII-2-7) (coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • ItsBouldou - Privation de liberté de Kisane (article VIII-2-11) - Coupable - 200Z d'amende et une heure de prison
  • ItsBouldou - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions Sanguinus16 (article VIII-2-9) - Coupable - 300Z d'amende et une heure de prison
  • ItsBouldou - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions AcePolisson (article VIII-2-9) - Coupable - 300Z d'amende et une heure de prison
  • ItsBouldou - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions Nykain (article VIII-2-9) - Coupable - 300Z d'amende et une heure de prison
  • ItsBouldou - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions guillaume_r (article VIII-2-9) - Coupable - 300Z d'amende et une heure de prison
  • ItsBouldou - Meurtre de Slingua (article VIII-2-7) - Coupable - 200Z d'amende et une heure de prison
  • ItsBouldou - Meurtre d'Ydraq (article VIII-2-7) - Coupable - 200Z d'amende et une heure de prison
  • B0uleban_ - Privation de liberté de Kisane (article VIII-2-11) - Coupable - 200Z d'amende et une heure de prison[/b]
  • B0uleban_ - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions Sanguinus16 (article VIII-2-9) - Coupable - 300Z d'amende et une heure de prison
  • B0uleban_ - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions AcePolisson (article VIII-2-9) - Coupable - 300Z d'amende et une heure de prison
  • B0uleban_ - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions Nykain (article VIII-2-9) - Coupable - 300Z d'amende et une heure de prison
  • B0uleban_ - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions guillaume_r (article VIII-2-9) - Coupable - 300Z d'amende et une heure de prison
  • B0uleban_ - Meurtre de Slingua (article VIII-2-7) - Coupable - 200Z d'amende et une heure de prison
  • B0uleban_ - Meurtre d'Ydraq (article VIII-2-7) - Coupable - 200Z d'amende et une heure de prison
  • Golt54 - Privation de liberté de Kisane (article VIII-2-11) - Coupable - 200Z d'amende et une heure de prison[/b]
  • Golt54 - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions Sanguinus16 (article VIII-2-9) - Coupable - 300Z d'amende et une heure de prison
  • Golt54 - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions AcePolisson (article VIII-2-9) - Coupable - 300Z d'amende et une heure de prison
  • Golt54 - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions Nykain (article VIII-2-9) - Coupable - 300Z d'amende et une heure de prison
  • Golt54 - Meurtre du garde royal dans l'exercice de ses fonctions guillaume_r (article VIII-2-9) - Coupable - 300Z d'amende et une heure de prison
  • Golt54 - Meurtre de Slingua (article VIII-2-7) - Coupable - 200Z d'amende et une heure de prison
  • Golt54 - Meurtre d'Ydraq (article VIII-2-7) - Coupable - 200Z d'amende et une heure de prison


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