Jugement 0050 du 05/04/2015

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Jugement 0050 du 05/04/2015

Message par Felix_Jaeger le Sam 4 Avr - 22:59


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



05/04/2015

  • Slingua de Nastram : Président
    Diioxiide : juré.


LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de EpsilonHeartgold, membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition, témoignage, preuve...

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • iGinette - Représenté par Khazarne
    Pavel – Représenté par NumixMacpanda (commi-d'office.)
    EpsilonHeartGold
    Freecrafter2000
    Neotyran


Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • iGinette - recel de 278 équipements, article IX-1-2-2 ( non Coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • iGinette - recel de 278 équipements, article IX-1-2-2 ( non Coupable)
    Pavel  - recel de 278 équipements, article IX-1-2-2 Coupable 139 heures de prison, 5560z
    pavel89800 - mensonge à un membre de l'ordre judiciaire, article VI-6-4 (coupable) - 100z d'amende et 1h 
    Pavel Préjudice moral pour iGinette Coupable 6000z
    Pavel, indemnisation à l'état 666z.:



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Felix_Jaeger
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