Jugement 0044 du 29/03/2015

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Jugement 0044 du 29/03/2015

Message par Felix_Jaeger le Dim 29 Mar - 14:09


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



29/03/2015taaaa

  • Slingua de Nastram – Président

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Pavel89800, particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition, témoignage, preuve...

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Pavel89800 Représenté par iGinette
    Roro_. Représenté par iGinette
    -EpsilonHeartGold
    -Didi27110
    -Koiloi62


Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Roro_ Article VIII-1-3  :L’agression morale sur un membre de la garde royale dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 30Z.  (Non coupable )
    EpsilonheartGold : Article VIII-2-11 : La privation de liberté d'une personne par emprisonnement ou menaces est punie d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. (Non coupable. )

    (coupable/non coupable)



Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Roro_ Article VIII-1-3  :L’agression morale sur un membre de la garde royale dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 30Z.  (Non coupable )
    EpsilonheartGold : Article VIII-2-11 : La privation de liberté d'une personne par emprisonnement ou menaces est punie d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. (Non coupable. )


avatar
Felix_Jaeger
Mineur de roche
Mineur de roche

Messages : 249
Date d'inscription : 08/08/2014

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum