Réglement de l' Administration

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Réglement de l' Administration

Message par Invité le Sam 21 Mar - 19:32


Hôtel de ville d'Irisia



Règlement








Partie non-RP

La Mairie a pour fonction de faire appliquer les missions ordonnées le Roi et en aucun cas le règlement du serveur, appliqué par l'administration du serveur (administrateurs, modérateurs...).

La Mairie est dirigée par un Gouverneur unique nommé par l'administration d'Iriscraft. Ce Gouverneur a pour rôle le recrutement, la formation et l'encadrement de l'effectif de l'administration, mais aussi la gestion de la catégorie du forum qui y est propre, tout en gardant la liste des membres à jour. Il peut utiliser les grades au sein de la mairie afin de déléguer certaines tâches.





Chapitre I – Généralités

Article I-1 : Tous les membres de la Mairie sont soumis à l'autorité du roi d'Irisia.
Article I-2 : La Mairie a pour rôle appliquer les missions ordonnées le Roi.
Article I-3 : Tous les membres de la Mairie sont soumis au présent règlement.
Article I-4 : La violation du règlement de la Mairie par ses membres peut donner lieu à des sanctions, telles que le renvoi, la suspension, la dégradation ou l'imputation de salaire.
Article I-5 : Tout membre de la Mairie est en droit d'invoquer ce présent règlement auprès de sa hiérarchie ou directement auprès du roi d'Irisia pour réclamer ou contester son application.





Chapitre II – Hiérarchie

Article II-1 : Tout membre de la Mairie est muni d'un grade auquel correspond un degré de pouvoir.
Article II-2 : Les grades de la Mairie sont les suivants (présentés de manière hiérarchiquement décroissante) :
- Gouverneur ;
- Vice-Gouverneur ;
- Directeur de service ;
- Cadre ;
- Agent ;
- Initié
Article II-2-1 : L'Initié est confié à un membre de la Mairie de grade cadre ou supérieur pour apprendre son métier.
Article II-2-2 : L'Agent est habilité à authentifier les actes administratifs.
Article II-2-3 : Cadre est habilité à former un initié.
Article II-2-4 : Directeur de service est habilité à diriger une spécialité de l'administration.
Article II-2-5 : Le Vice-Gouverneur seconde le Gouverneur et le remplace durant son absence.
Article II-2-6 : Le Gouverneur est responsable de l'ensemble des activités de la mairie, du maintien de l'effectif et de la distribution du budget.





Chapitre III – Recrutement et progression hiérarchique

Article III-1 : Le recrutement et l'avancement hiérarchique des membres de la Mairie est opéré par les grades supérieurs.
Article III-2 : Le recrutement d'un nouveau membre de la Mairie ne peut se faire que sur des critères objectifs, tels que la disponibilité, la loyauté, l'intelligence, la connaissance, la capacité, les compétences, talents humains, projet, présentation, antécédents et le mérite.
Article III-3 : La progression hiérarchique d'un membre de la Mairie ne peut se faire que pour des motifs d'ancienneté, de mérite et de connaissance.

Article V-2-2 : L'administration est compétente pour tous les actes d’état civil prévus par son règlement.
Article V-2-3 : L'administration est compétente pour conférer la citoyenneté à ceux qui en remplissent les conditions.
Article V-2-4 : L'administration est compétente pour délivrer les permis de port d'arme de catégorie III et supérieures à ceux qui en remplissent les conditions.
Article V-2-5 : L'administration est compétente pour la publication du mariage régulièrement conclu.
Article V-2-6 : L'administration est compétente pour la publication de l'adoption régulièrement conclue.
Article V-2-7 : L'administration est compétente pour la publication de l'appel au service militaire.
Article V-2-8 : L'administration est compétente pour la distribution du courrier privé, public ou administratif.
Article V-3-2 : Un acte administratif n'est valide que s'il est inscrit dans l'archive de celui dont il fait l'objet.





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