Jugement 0038 des 07/03/2015 et 08/03/2015
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Jugement 0038 des 07/03/2015 et 08/03/2015
Jugement du Tribunal d'Irisia07/03/2015
- Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
- Slingua - Magistrat et juge assesseur
LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :Sur la recevabilité de la requête
A la requête de EpsilonHeartGold, en sa qualité de citoyenne victime d'une infraction, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :
- Requête écrite adressée au tribunal par EpsilonHeartGold : "Après le jugement 0033, Jessim devait me donner pas mal de chose. Dans toute ces choses, je n'ai pas eu les médaillons au noms des anciens Compagnons (12) , les 5 armures P4, et le matériel pour renommer un chat Ithaque (qu'il devait aussi me fournir.). Je lui ai laissé jusqu'au 05/03/2015, dates limites mais toujours rien, j'attend donc."
- Audition de Jessim69 expliquant avoir restitué, en exécution du jugement 0033 : une étiquette, 30 diamants, mais n'a restitué ni les 12 médaillons ni les P4
Convocations
En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :
- EpsilonHeartGold - Par contumace - Représentée par NumixPanda
- Jessim69 - Représenté par iGinette
Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.Charges
Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :
- Jessim69 - Inexécution du jugement 0033 du 28/02/2015 (non-versement de 12 médaillons, de 5 armures en diamant P4 et du matériel pour renommer un chat à EpsilonHeartGold) (article III-5-2) (non coupable)
Décision
Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :
- Jessim69 - Inexécution du jugement 0033 du 28/02/2015 (non-versement de 12 médaillons, de 5 armures en diamant P4 et du matériel pour renommer un chat à EpsilonHeartGold) (article III-5-2) - Coupable - Versement à EpsilonHeartGold avant le 15/03/2015 à 23h59 de : 25 bouteilles d'expérience, 5 équipements en diamant neufs et complets enchantés Protection IV et 1100Z de dommages et intérêts
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