Jugement 0036 du 02/03/2015
Page 1 sur 1
Jugement 0036 du 02/03/2015
Jugement du Tribunal d'Irisia02/03/2015
- Juge supreme slingua de Nastram
Juge assesseur Khazarne
Juré Mr Ozz
LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :Sur la recevabilité de la requête
A la requête de Sanguinus16 membre de la garde royale/accusé, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :
- Deux contrats ayant circulé dans le jugement stipulant d'une demande d'assassinat.
Convocations
En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :
- iGinette - Représenté par Merthey
Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.Charges
Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :
- iGinette Article 8-2-7 meurtre de SilverStyle coupable
iGinette Article 8-2-7 meurtre de Johx54 non coupable
iGinette Article 8-2-7 meurtre de Roro_ non coupable
iGinette Article 9-1-1-2 non coupableDécision
Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :
- Article 8-2-7 meurtre de SilverStyle coupable 200z. 1h de prision
iGinette Article 8-2-7 meurtre de Johx54 coupable 200z. 30minutes de prison
iGinette Article 8-2-7 meurtre de Roro_ coupable 200z. 30 minutes de prisons.
iGinette Article 9-1-1-2 non coupable
Slingua- Mineur de roche
- Messages : 248
Date d'inscription : 08/08/2014
Sujets similaires
» Jugement 0038 des 07/03/2015 et 08/03/2015
» Jugement 0054 du 12/04/2015
» Jugement 0063 du 13/06/2015
» Jugement 0076 du 07/10/2015
» Jugement 0030 du 20/02/2015
» Jugement 0054 du 12/04/2015
» Jugement 0063 du 13/06/2015
» Jugement 0076 du 07/10/2015
» Jugement 0030 du 20/02/2015
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|