Jugement 0034 du 01/03/2015

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Jugement 0034 du 01/03/2015

Message par Felix_Jaeger le Dim 1 Mar - 15:43





Jugement du Tribunal d'Irisia



01/mars/2015

  • Slingua de Nastram, Juge suprême.
    Nearque.


LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Khazarne V , en sa qualité de roi, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Coffre à disposition de l'Ordre judiciaire.


Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Whiskyh- Représenté par Mortarion

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Whiskyh Chap 9-1-2  recèle de plastron de la garde royal : Coupable
    Whiskyh Chap 9-1-2 recèle de jambière de la garde royal : Coupable
    Whiskyh Chap 9-1-2 recèle de bottes de la garde royal : Coupable
    Whiskyh Chap 9-1-2 recèle de casque de la garde royal : Coupable
    Whiskyh Chap 9-1-2 recèle d'épée de la garde royal : Coupable
    Whiskyh Chap 9-1-2 recèle d'arc de la garde royal : Coupable
    Whiskyh Chap 9-1-2 recèle de potion de neutralisation : Coupable
    Whiskyh Chap 9-1-2 recèle de Ration militaire : Non coupable



Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Whiskyh Chap 9-1-2 recèle de plastron de la garde royal : Coupable : 20z 2 minute de prison et 10z de dédommagement/u
    Whiskyh Chap 9-1-2 recèle de jambière de la garde royal : Coupable  20z 2 minute de prison et 10z de dédommagement/u
    Whiskyh Chap 9-1-2  recèle de bottes de la garde royal : Coupable  20z 2 minute de prison et 10z de dédommagement/u
    Whiskyh Chap 9-1-2 recèle de casque de la garde royal : Coupable 20z 2 minute de prison et 10z de dédommagement/u
    Whiskyh Chap 9-1-2 recèle d'épée de la garde royal : Coupable  20z 2 minute de prison et 10z de dédommagement/u
    Whiskyh Chap 9-1-2 recèle d'arc de la garde royal : Coupable  20z 2 minute de prison et 10z de dédommagement/u
    Whiskyh Chap 9-1-2 recèle de potion de neutralisation : Coupable  20z 2 minute de prison et 10z de dédommagement/u
    Whiskyh Chap 9-1-2 recèle de Ration militaire : Coupable  20z 2 minute de prison et 10z de dédommagement/u

    Total : 10 heures de prison, 6880z d'amendes et 3440z de dédommagement.



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Felix_Jaeger
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