Jugement 0033 du 28/02/2015

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Jugement 0033 du 28/02/2015

Message par Khazarne le Sam 28 Fév - 21:02





Jugement du Tribunal d'Irisia



28/02/2015

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
  • Slingua - Magistrat et juge assesseur

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de AcePolisson, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • J'arrivais au domaine des compagnons, lorsque je vis dans le domaine iGinette ainsi que pavel89800 et Freecrafter2000. Ce n'étais pas la seule chose que je vis en arrivant, c'était un désastre. Le domaine des compagnons était démoli, ils n'y avaient plus de coffres, de murs et il manquait un morceau de toît. En voyant sa je me suis partie dans ce qu'il restait du bunker, et après avoir mit mon armure de garde je suis remonter mais je ne vis plus personne dans le domaine a part mes compagnons qui venaient d'arriver
  • Audition de FreeCrafter2000 se disant membre des assassins à l'époque des faits. Jessim39 leur avait demandé de l'aider à récupérer des objets dans le domaine car il avait l'autorisation d'y modifier les blocs. iGinette lui a précisé plusieurs fois de prendre des screens pour prouver qu'il était autorisé. Entrés dans le domaine, Jessim39 a récupéré des objets dans les coffres. Il a expliqué que ces objets lui appartenaient et, puisque son inventaire était limité, a demandé à FreeCrafter2000 et à iGinette de l'aider à transporter le contenu des coffres. Lorsqu'ils avaient presque terminé, selon Jessim, iGinette a crié que AcePolisson était ici. FreeCrafter2000 s'est retourné et l'a effectivement vue. iGinette lui ayant dit qu'AcePolisson était équipée d'une armure, FreeCrafter2000 s'est enfui du domaine. Au moment de sortir, en se retournant, il a alors vu que son pseudonyme avait disparu (téléportation). FreeCrafter2000 s'enfuit alors par la montagne. A la fin de la récupération, Jessim39 a alors expliqué que tous les objets prélevés leur étaient offerts. Pour le remercier, iGinette lui a alors offert une place chez les assassins. Les assassins ont ensuite fait une fête où chacun reçut une promotion. didi27110 est alors venu à leur rencontre, les a insultés et a voulu récupérer les biens, volés selon lui. pavel89800, iGinette et Jessim39 sont alors morts tués par didi27110, lui-même mort dans le conflit ainsi que AcePolisson, venue l'aider.
  • Audition de Jessim39 expliquant que AcePolisson et didi27110 sont morts depuis. Les compagnons l'ont renvoyé de leur ordre. Par conséquent, il a décidé de prendre dans les coffres car "il en avait besoin" et y "était autorisé".

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • iGinette - Représentée par Whiskyh
  • FreeCrafter2000 - Représenté par Whiskyh
  • Jessim39 - Représenté par Whiskyh
  • AcePolisson et autres mercenaires - Représentés par Sanguinus16

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Jessim39 - Intrusion en propriété privée - Article IX-1-8 (non coupable)
  • iGinette - Intrusion en propriété privée - Article IX-1-8 (non coupable)
  • FreeCrafter2000 - Intrusion en propriété privée - Article IX-1-8 (non coupable)
  • Jessim39 - Vol de 10 équipements en diamant enchantés Protection IV utilisés d'EpsilonHeartGold  - Article IX-1-1 (non coupable) X40
  • iGinette - Complicité de vol de 10 équipements en diamant enchantés Protection IV d'EpsilonHeartGold - Article IX-1-1 (non coupable) X40
  • FreeCrafter2000 - Complicité de vol de 10 équipements en diamant enchantés Protection IV utilisés d'EpsilonHeartGold - Article IX-1-1 (non coupable) X40
  • Jessim39 - Vol de 12 médaillons de mercenaires - Article IX-1-1 (non coupable) X12
  • iGinette - Complicité de vol de 12 médaillons de mercenaires - Article IX-1-1 (non coupable) X12
  • FreeCrafter2000 - Complicité de vol de 12 médaillons de mercenaires - Article IX-1-1 (non coupable) X12
  • Jessim39 - Vol de 30 diamants d'EpsilonHeartGold - Article IX-1-1 (non coupable) X30
  • iGinette - Complicité de vol de 30 diamants d'EpsilonHeartGold - Article IX-1-1 (non coupable) X30
  • FreeCrafter2000 - Complicité de vol de 30 diamants d'EpsilonHeartGold - Article IX-1-1 (non coupable) X30
  • Jessim39 - Dégradation générale de la propriété privée d'EpsilonHeartGold - Article IX-1-3 (non coupable)
  • Jessim39 - Destruction du chat de compagnie "Ithaque" d'EpsilonHeartGold - Article IX-1-4 (non coupable)
  • Jessim39 - Souillure de la sépulture de NumixPanda - Article XII-1-1 (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :
[list]

  • Jessim39 - Intrusion en propriété privée - Article IX-1-8 - Non coupable
  • iGinette - Intrusion en propriété privée - Article IX-1-8 - Coupable - 50Z d'amende et 30m de prison
  • FreeCrafter2000 - Intrusion en propriété privée - Article IX-1-8 - Coupable - 50Z d'amende
  • Jessim39 - Vol de 10 équipements en diamant enchantés Protection IV utilisés d'EpsilonHeartGold - Article IX-1-1 X40 - Coupable - 1200Z d'amende, 20h de prison et obligation de restituer 5 armures complètes en diamants enchantés Protection IV à EpsilonHeartGold avant le 05/03/2015
  • iGinette - Complicité de vol de 10 équipements en diamant enchantés Protection IV d'EpsilonHeartGold - Article IX-1-1 X40 - Coupable - 1200Z d'amende et 20h de prison
  • FreeCrafter2000 - Complicité de vol de 10 équipements en diamant enchantés Protection IV utilisés d'EpsilonHeartGold - Article IX-1-1 X40 - Coupable - 500Z d'amende et 5h de prison
  • Jessim39 - Vol de 12 médaillons de mercenaires - Article IX-1-1 X12 - Coupable - 360Z d'amende, 6h de prison et restitution des 12 médaillons volés à EpsilonHeartGold avant le 05/03/2015
  • iGinette - Complicité de vol de 12 médaillons de mercenaires - Article IX-1-1 X12 - Coupable - 360Z d'amende, 6h de prison et versement de 240Z de dommages intérêts à EpsilonHeartGold avant le 05/03/2015
  • FreeCrafter2000 - Complicité de vol de 12 médaillons de mercenaires - Article IX-1-1 X12 - Non coupable
  • Jessim39 - Vol de 30 diamants d'EpsilonHeartGold - Article IX-1-1 X30 - Coupable - 900Z d'amende, 15h de prison et restitution de 30 diamants à EpsilonHeartGold avant le 05/03/2015
  • iGinette - Complicité de vol de 30 diamants d'EpsilonHeartGold - Article IX-1-1 X30 - Non coupable
  • FreeCrafter2000 - Complicité de vol de 30 diamants d'EpsilonHeartGold - Article IX-1-1 X30 - Non coupable
  • Jessim39 - Dégradation générale de la propriété privée d'EpsilonHeartGold - Article IX-1-3 - Coupable - 10Z d'amende, 20m de prison et 1000Z de dommages intérêts à verser à EpsilonHeartGold avant le 05/03/2015
  • Jessim39 - Destruction du chat de compagnie "Ithaque" d'EpsilonHeartGold - Article IX-1-4 - Coupable - 100Z d'amende, 30m de prison et restitution d'un chat et du matériel pour le renommer "Ithaque" à EpsilonHeartGold avant le 05/03/2015
  • Jessim39 - Souillure de la sépulture de NumixPanda - Article XII-1-1 - Coupable - 50Z d'amende et 100Z de dommages intérêts à verser à EpsilonHeartGold au titre de son préjudice moral


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